320000 RES-0001 selec-w TEN-0001 320000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 80000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-07-23+02:00 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services relatif au droit d'usage de la solution Sis Marches et prestations associées false 2025115800000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 00F96145-E2F8-FA8B-B7CF30C20D04B176 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 00F96169-95C2-0EA9-6A761518628400B7 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 00F9619B-BCFB-C12C-662F169343964281 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SIS MARCHES 71 Boulevard National La Garenne-Colombes 92250 FR105 FRA 1775532-1-0-1 0146694511 pierre-arnaud.cavillon@sismarches.com UBO-0005 FRA 00544447-2026150/20262026-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 307037a2-51aa-4bdd-8b10-9a8676ae9ab4 edb6d3ea-0254-4f95-be35-e03ca2fa880d 2026-08-04+02:00 15:10:36+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-wo-call below-thres Compte-tenu des droits d'exclusivité, la procédure utilisée a été un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable en application de l'article R2122-3-3° du Code de la commande publique (exclusivité) 20251158 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services relatif au droit d'usage de la solution SIS MARCHES et prestations associées Il s'agit d'un accord-cadre passé sans publicité ni mise en concurrence de services conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, sans négociation ni remise en concurrence lors de la survenance du besoin. Durée du marché public : Le contrat sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification Nombre de reconductions : 3x12 mois Reconduction anticipée du contrat : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Concernant le montant du marché : Montant minimum : sans minimum Montant maximum par période : 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 TTC Il s'agit de renouveler le contrat avec SIS Marchés en marché négocié au titre de l'exclusivité pour la maintenance de la solution services 72267100 72267100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 100 price Le prix est le seul critère d'attribution. ORG-0004 ORG-0003 false false fa-wo-rc none S-PF-1775532 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de services relatif au droit d'usage de la solution SIS MARCHES et prestations associées Il s'agit d'un accord-cadre passé sans publicité ni mise en concurrence de services conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents, sans négociation ni remise en concurrence lors de la survenance du besoin. Durée du marché public : Le contrat sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification Nombre de reconductions : 3x12 mois Reconduction anticipée du contrat : La reconduction intervient au plus tard au terme d'un délai de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre initial. Concernant le montant du marché : Montant minimum : sans minimum Montant maximum par période : 80 000 euro(s) HT, soit 96 000 TTC Il s'agit de renouveler le contrat avec SIS Marchés en marché négocié au titre de l'exclusivité pour la maintenance de la solution services 72267100 72267100 3 2000-01-01Z