16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 03198B33-F46A-157D-C2351EDD0E2D9C00 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.noisylesec.fr ORG-0002 Ville de Noisy-le-Sec 1, Place du Maréchal Foch Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 39091 Sarrabeyrouse Olivier Maire 0149426429 commande.publique@noisylesec.fr ORG-0003 Ville de Noisy-le-Sec Place du Maréchal Foch Noisy-le-Sec 93130 FR106 FRA 03198B70-C47A-03F4-6A1D958BF82E1484 Service de la commande publique 0149426600 commande.publique@noisylesec.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA 03198B80-C25A-ECB7-D8817DBB5E294B13 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr 00545297-2026150/20262026-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ce17d40a-0a0b-4623-94c4-68725a9bbcb4 b465be82-4f45-4b13-9aa8-798e235c92f5 2026-08-04+02:00 16:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 open false 26-4888 Fourniture de végétaux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet des prestations de fournitures de végétaux : arbres, arbustes, vivaces, graminées, fougères, condimentaires, tapis floraux, plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes. Ce marché doit permettre à la Ville de répondre à une demande de maintenance, renouvellement et création d'espaces verts et de fleurissement supplies 1440000 03120000 03451300 03450000 03451000 FR106 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true Six mois avant l'échéance finale du marché not-allowed 1847596 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847596 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847596 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 1 Arbres, Arbustes et végétaux divers Ce lot concerne la fourniture d'arbres, d'arbustes, conifères de petit développement et végétaux de pépinière en motte ou en conteneur supplies L'accord-cadre relatif à ce lot est conclu sans montant minimum. Le montant des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est de 120 000 euros Ht par an soit 480 000 euros Ht sur 4 ans other other 480000 03120000 03452000 03451300 03450000 03451000 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-sec 93130 FR106 FRA 2026-11-15+01:00 12 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true Six mois avant l'échéance finale du marché not-allowed 1847596 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847596 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847596 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 2 Vivaces, graminées, fougères et condimentaires Ce lot concerne la fourniture de vivaces, graminées, fougères et condimentaires supplies L'accord-cadre relatif à ce lot est conclu sans montant minimum. Le montant des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est de 40 000 euros Ht par an soit 160 000 euros Ht sur 4 ans other other 160000 03120000 03441000 03451300 03450000 03451000 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-sec 93130 FR106 FRA 2026-11-15+01:00 12 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true Six mois avant l'échéance finale du marché not-allowed 1847596 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847596 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847596 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 3 Tapis floraux Ce lot concerne la fourniture de tapis de fleurs, prêts à poser supplies L'accord-cadre relatif à ce lot est conclu sans montant minimum. Le montant des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est de 120 000 euros Ht par an soit 480 000 euros Ht sur 4 ans other other 480000 03120000 03121100 03451300 03450000 03451000 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-sec 93130 FR106 FRA 2026-11-15+01:00 12 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-requ true Six mois avant l'échéance finale du marché not-allowed 1847596 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1847596 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1847596 6 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 Mairie de Noisy-le-Sec false 1 fa-wo-rc none 4 Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes Ce lot concerne la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles en godet ou en micro-mottes supplies L'accord-cadre relatif à ce lot est conclu sans montant minimum. Le montant des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est de 80 000 euros Ht par an soit 320 000 euros Ht sur 4 ans other other 320000 03120000 03451000 03451300 03450000 03451000 Ville de Noisy-le-Sec Noisy-le-sec 93130 FR106 FRA 2026-11-15+01:00 12 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction intervient : - Au plus tôt, à compter de la date de notification du bon de commande qui entraîne le dépassement du montant maximum pour la période en cours, - Au plus tard, à l'issue d'un délai d'un an à compter de la date de notification du marché ou de la date de sa reconduction. En cas de renouvellement dû au dépassement du montant maximum du marché, le pouvoir adjudicateur informe le titulaire de la date de reconduction. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction