16 https://www.seine-et-marne.fr/ ORG-0001 Département de Seine-et-Marne 12 rue des Saints-Pères CS 50377 MELUN CEDEX 77010 FR102 FRA 22770001000019 DAPAJ +33 164145514 ahmet.kaya@departement77.fr https://melun.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN 43 RUE DU GENERAL DE GAULLE Melun 77000 FR102 FRA 17770704900017 00546332-2026150/20262026-08-06+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 9d78c9e5-8316-4f6b-966d-d94d1313cc6d 524ac305-821b-44e4-a6f9-0e777fff4731 2026-08-04+02:00 17:52:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false 2026-DAP051 Fourniture d'articles de presse dématérialisés pour le Département de Seine-et-Marne Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT par période, portant sur la mise à disposition d'articles de presse dématérialisés et d'un outil de veille de la presse nationale, régionale, locale et spécialisée, permettant la réalisation quotidienne (jours ouvrés) de panoramas de presse diffusés aux agents et aux élus du Département, ainsi que la fourniture d'articles et de dossiers de presse à la demande. Usage exclusivement interne. Durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement trois fois par périodes de 12 mois, sans excéder 4 ans, soit 280 000 € HT au maximum sur la durée totale. Prix unitaires révisables, bordereau de prix unitaires. Lot unique, pas de variantes ni de PSE. Appel d'offres ouvert européen. CCAG-FCS. Accord-cadre n° 2026-DAP051. services 79980000 92400000 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944818?orgAcronyme=g3h epo-sub-espd false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/944818?orgAcronyme=g3h ORG-0001 ORG-0001 5 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-15+02:00 12:00:00+02:00 false 99 fa-wo-rc none 0 Fourniture d'articles de presse dématérialisés pour le Département de Seine-et-Marne Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 € HT par période, portant sur la mise à disposition d'articles de presse dématérialisés et d'un outil de veille de la presse nationale, régionale, locale et spécialisée, permettant la réalisation quotidienne (jours ouvrés) de panoramas de presse diffusés aux agents et aux élus du Département, ainsi que la fourniture d'articles et de dossiers de presse à la demande. Usage exclusivement interne. Durée initiale de 12 mois à compter du 1er janvier 2027, reconductible tacitement trois fois par périodes de 12 mois, sans excéder 4 ans, soit 280 000 € HT au maximum sur la durée totale. Prix unitaires révisables, bordereau de prix unitaires. Lot unique, pas de variantes ni de PSE. Appel d'offres ouvert européen. CCAG-FCS. Accord-cadre n° 2026-DAP051. services true 79980000 92400000 FR102 FRA 48 3 Tacite