16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 347459CF-FDB2-E296-4343165A92A52DF5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.metropole-dijon.fr ORG-0002 Dijon Métropole 40 Avenue du Drapeau Cs 17510 Dijon 21075 FRC11 FRA 58458 le Président 0380745172 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Dijon 61616 22 rue d'Assas Dijon 21016 FRC11 FRA 347459F2-F36E-98F1-E5A980369E46FD98 0380739100 0380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00547892-2026151/20262026-08-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ad8b373a-e18e-4502-a58f-b451c512d776 bf81d9d7-bd59-4974-a762-f8e7bc598c8b 2026-08-05+02:00 15:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026DMPA0237 DIJON METROPOLE - Installation d'ombrières photovoltaïques sur le parking des employés des Ateliers André Gervais (relance après déclaration sans suite) Le contrat porte sur les prestations suivantes : DIJON METROPOLE - Installation d'ombrières photovoltaïques sur le parking des employés des Ateliers André Gervais (relance après déclaration sans suite) works Durée globale de 18 mois à compter de la notification du contrat. Délai d'exécution des prestations est fixé à 12 mois à compter de la notification du contrat 45311200 45311200 FRC11 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) slc-abil-ref-work Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) slc-stand-other Dc1 - Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtfdc2 - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf ) avec mention du chiffre d'affairescertificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : les qualifications attendues pour chacun des lots sont précisées au Cctp du lot concerné not-allowed no-eu-funds not-allowed 1857974 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857974 epo-notice none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857974 6 Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ; - Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 14:00:00+02:00 Dijon false none none 1 Lot n°1: Ombrières photovoltaïques Lot n°1: Ombrières photovoltaïques works other 45311200 45311200 Ateliers André Gervais : 49 rue des Ateliers 21300 Chenove FRC11 FRA 2026-11-30+01:00 18 LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) slc-abil-ref-work Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) slc-stand-other Dc1 - Lettre de candidature-Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc1.rtfdc2 - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/dc2.rtf ) avec mention du chiffre d'affairescertificats de qualifications professionnelles (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public). 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