16c1eb24-6a29-448f-86e4-e64d75b5caa3-01 Description: Au lieu de ajout, lire Pour le lot n° 1 La valeur estimée de l'accord cadre est de 100 000 euro(s) Ht pour la période n°1. (durée de la période n°1 : 2 ans) Si une reconduction est envisagée par l'acheteur, la valeur estimée sur un an sera de 40 000 euro(s) Ht par an; (reconductible 2 fois 1 an) Le montant maximum de l'accord cadre pour le lot 1 est de 240 000 euro(s) Ht. Pour le lot n°2 La valeur estimée de l'accord cadre est de 40 000 euro(s) pour la période n°1. (durée de la période n°1 : 2 ans) Si une reconduction est envisagée par l'acheteur, la valeur estimée sur un an sera de 10 000 euro(s) par an; (reconductible 2 fois 1 an) Le montant maximum de l'accord cadre pour le lot 2 est de 80 000 euro(s) Ht PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA618A1507-9F14-1328-23EA33AFC1F7DE98 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.assemblia.fr/ ORG-0002 assemblia 14 rue BuffonService JuridiqueClermont-Ferrand63019FRK14FRA5359 le Directeur Général04739828920473986642marches@assemblia.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRK14FRA618A156D-D0A6-F5BA-DAD48E6903C53062 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr ORG-0004 Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRK14FRA618A1582-9F2E-7FCA-81B9027E5226DD7C 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr00548758-2026151/20262026-08-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 921cb712-e7af-4509-b094-751119fc7e501bdc1593-7165-471d-aa0d-a6ce1afc81152026-08-06+02:0012:10:45+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document22open false26SERV13Accord-Cadre de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les opérations de Construction, Acquisition Amélioration, Réhabilitation et RésidentialisationL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa30qualityValeur technique per-exa10qualityValeur environnemental per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18589044 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-09-21+02:0012:00:00+02:00546547-20262026-09-21+02:0013:00:00+02:00Clermont-Ferrand false1fa-wo-rc none01Construction et acquisition améliorationConstruction et acquisition améliorationservices other7131721071317210 14 rue BuffonAssemblia 63000 Clermont-FerrandClermont-Ferrand63019FRK14 FRA 2026-10-19+02:0024 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit deux fois un an, dans les conditions du cahier des chargesLOT-0002not-allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1858904non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1858904 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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