16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 34761613-C30E-8930-9CEA703EFF98F203 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sila.fr ORG-0002 Syndicat Mixte du Lac d'Annecy 39 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 44415 BRUYERE Pierre Président 0450667777 correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 3476168A-A8F8-79A3-97C9D498AC591203 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics 1 boulevard Vivier Merle Lyon Cedex 69443 FRK26 FRA 3476169E-FAB2-0778-B3239DA2C19EAB1E 0426998277 ara.ccira@direccte.gouv.fr 00550131-2026151/20262026-08-07+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 aed90d3b-70bf-43a3-b95c-525bd54526f8 c3f19a1a-2ad7-4551-90de-800ef60991db 2026-08-05+02:00 15:10:17+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sila.fr/-Marches-publics-.html body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26/003-WP Fourniture d'un fourgon utilitaire équipé de matériel pour inspection vidéo des canalisations Le schéma général d'assainissement du SILA fixe l'objectif de développer, dans le cadre de la gestion patrimonial des réseaux, le diagnostic des réseaux d'eaux usées existants. De plus, il est également nécessaire de réaliser des inspections télévisées ITV lors de la survenue de problème d'exploitation, d'instruction de demandes d'autorisations d'urbanisme, de contrôles de branchement, de réalisation de projet de réhabilitation... La réalisation d'ITV avec un véhicule approprié entre pleinement dans ce cadre. Le matériel actuellement utilisé (fourgon + équipement) est vieillissant (mis en service en 2008). Il est sujet à de multiples pannes impactant les objectifs fixés de réalisation d'ITV et engendrant des coûts de maintenance importants. Afin de maintenir un haut niveau de disponibilité du matériel, le SILA a donc décidé de remplacer ce véhicule vidéo. Le véhicule permettra de réaliser les ITV avec l'ensemble des équipements (2 caméras (petit et grand diamètres), cuve à eau, poste de régie avec bureau et matériel informatique, fourniture de logiciels spécifiques, enrouleur de câble, palan...) supplies 34144700 32323300 34144000 FRK28 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1859268 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859268 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 35 quality Valeur technique per-exa 5 quality Critères environnementaux et énergétiques per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859268 5 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 15:00:00+02:00 Cran-Gevrier false none none F-PF-1859268 Fourniture d'un fourgon utilitaire équipé de matériel pour inspection vidéo des canalisations Le schéma général d'assainissement du SILA fixe l'objectif de développer, dans le cadre de la gestion patrimonial des réseaux, le diagnostic des réseaux d'eaux usées existants. De plus, il est également nécessaire de réaliser des inspections télévisées ITV lors de la survenue de problème d'exploitation, d'instruction de demandes d'autorisations d'urbanisme, de contrôles de branchement, de réalisation de projet de réhabilitation... La réalisation d'ITV avec un véhicule approprié entre pleinement dans ce cadre. Le matériel actuellement utilisé (fourgon + équipement) est vieillissant (mis en service en 2008). Il est sujet à de multiples pannes impactant les objectifs fixés de réalisation d'ITV et engendrant des coûts de maintenance importants. Afin de maintenir un haut niveau de disponibilité du matériel, le SILA a donc décidé de remplacer ce véhicule vidéo. Le véhicule permettra de réaliser les ITV avec l'ensemble des équipements (2 caméras (petit et grand diamètres), cuve à eau, poste de régie avec bureau et matériel informatique, fourniture de logiciels spécifiques, enrouleur de câble, palan...) supplies other 34144700 32323300 34144000 7 rue des Terrasses Cran-Gevrier 74960 FRK28 FRA 2026-11-01+01:00 9