16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9504C41F-CAD0-42E6-AE4674DFF651DFB7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.montpellier3m.fr ORG-0002 Montpellier Méditerranée Métropole Hôtel de la Métropole 50 place Zeus Montpellier 34961 FRJ13 FRA 64890 DELAFOSSE Michaël Président de Montpellier Méditerranée Métropole 0467136000 marches-publics@montpellier.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 9504C45F-B71C-DCBC-1996F20A87EFBC35 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 9504C470-0771-F477-66C360E2C29E2DE3 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00553423-2026152/20262026-08-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6a955e3e-0f1c-4897-9a3c-b3b8b461908a 77eccd95-28e9-42df-98b5-3560bf3fc7ce 2026-08-07+02:00 12:10:13+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false M6D0029DE Maintenance préventive et curative d'équipements hydro climatologiques, caméras et feux lumineux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix mixtes. Les prestations concernent la maintenance sur l'ensemble du patrimoine de capteur de mesure services Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement Ue, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre plus le montant forfaitaire sur la durée totale du marché. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. La date de début indiquée est prévisionnelle et non contractuelle 1200000 50324200 50232200 50410000 FRJ13 FRA LOT-0000 slc-stand-other Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1) slc-stand-to-spec · Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles ; slc-abil-ref-services Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé not-allowed no-eu-funds not-requ true si l'accord cadre arrive à son terme, nouvel avis en 2030. Sinon, nouvel avis en 2027, 2028 et 2029. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme 1859559 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859559 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations objet du présent marché sont entièrement financées par le budget général de Montpellier Méditerranée Métropole https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859559 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 Montpellier false 1 fa-wo-rc none S-PF-1859559 Maintenance préventive et curative d'équipements hydro climatologiques, caméras et feux lumineux L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix mixtes. Les prestations concernent la maintenance sur l'ensemble du patrimoine de capteur de mesure services other 1200000 50324200 50232200 50410000 50 Place Zeus Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole 34000 Montpellier La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5du Code de la commande publique. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Montant annuel Ht des prestations forfaitaires : 30 000,00 Euros H.T., soit 120 000,00 euro(s) H.T. pour la durée totale du contrat. Montant annuel Ht maximum des prestations à bon de commande : 250 000,00 Euro(s) H.T., soit 1 080 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. maximum pour la durée totale du contrat. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction + le montant forfaitaire estimé Montpellier 34000 FRJ13 FRA 2026-11-23+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges