16 https://www.3cvt.fr/ ORG-0001 CC Chablis, Villages et Terroirs 2 rue du Serein Chablis 89800 FRC14 FRA 20006708000081 0682250338 service.dechets@3cvt.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 dijon 20016 FRC14 FRA 17210111500480 Laura JERUSALEM 0386189242 service.dechets@3cvt.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00553524-2026152/20262026-08-10+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 1a805cc1-4a57-40f1-81ec-1732b44f997a dd66e1a9-94fb-4aa9-9f99-6e7fc27bd83c 2026-08-07+02:00 12:50:09+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document Traitement, conditionnement et chargement des papiers et emballages ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries open false 2026-03 Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT Traitement, conditionnement et chargement des Déchets Ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT (rayon de 35 km) services 90514000 FRC14 FRA LOT-0001 no-eu-funds t-requ not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1177375 none epo-procurement-document performance Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché not-allowed no allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com 120 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-09-25+02:00 11:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Chablis false none none 2026-03 Traitement, conditionnement et chargement des papiers et emballages ménagers recyclables issus de la collecte en porte-à-porte et des cartons de déchetteries de la 3CVT Si le centre de traitement retenu par le candidat se situe à plus de 35 km du siège de la Communauté de Communes Chablis, Villages et Terroirs (3CVT), le titulaire devra proposer un quai de transit se situant dans un rayon de 35 km du siège de la 3CVT. Cette prestation comprend : La réception et le pesage de la totalité des matériaux issus de la collecte sélective en porte-à-porte sur le territoire de la 3CVT et des cartons de déchetteries, Le tri des emballages et des journaux-revues-magazines en mélange (multi-flux), Le conditionnement des matériaux après tri, Le conditionnement des cartons de déchetteries, Le stockage temporaire des produits conditionnés, Le chargement des matériaux triés sur les véhicules des repreneurs, Le transfert et l'élimination des refus de tri et déchets non valorisables au centre de traitement choisi par le candidat. services 90514000 FRC14 FRA 2027-01-01+01:00 4 2