16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A1E2FA58-AD3B-F4BF-A4F0A76CB55D21B9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-franconville.fr/Mairie ORG-0002 Ville de Franconville-la-Garenne 11, rue de la Station Franconville-La-Garenne 95130 FR108 FRA 55028 MELKI Xavier Maire 0139326600 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Ville de Franconville-la-Garenne Franconville-la-Garenne 95130 FR108 FRA A1E2FA79-D24D-69C8-336B3A47CE6DA317 11 rue de la Station 0139326600 marches@ville-franconville.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA A1E2FA8D-D098-9921-9E17473C48AED322 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00554190-2026153/20262026-08-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 469adc4b-6d73-4d72-9b96-8e5f30d5ac6e 5d163269-b633-4acf-8d23-375f6c47bece 2026-08-07+02:00 18:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26BA34 TRAVAUX RVD - AMENAGEMENT EXTERIEUR POUR LA REHABILITATION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE L'ECOLE EPINE GUYON Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. TRAVAUX RVD - Aménagement extérieur pour la REHABILITATION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE L'ASLH EPINE GUYON Le projet prévoit tout d'abord de réaliser une extension de l'école maternelle, tout en créant un ALSH au R+1, pour ensuite réaliser une réhabilitation des existants comprenant le réfectoire et le SSI de l'école élémentaire. Bâtiment existant : RDC. Bâtiment après projet : RDC et R+1. École élémentaire et gymnase hors périmètre des travaux. Lieu d'exécution : Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon 95130 Franconville-la-Garenne works Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 45231112 45231112 FR108 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-work Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds false 1860223 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860223 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges per-exa 15 quality Moyens humains mis à disposition pour les travaux y compris pour la sécurisation du chantier per-exa 10 quality Moyens matériels mis à disposition pour l'exécution des travaux et qualité des matériaux aux regards des fiches techniques per-exa 10 quality Amélioration du phasage / planning proposé per-exa 15 quality Méthodologie globale de la réalisation des travaux en site occupé (études, travaux et pilotage du projet) comprenant également l'organisation et les modalités de suivi des garanties per-exa 10 quality Méthodologie concernant protection de l'environnement et des nuisances per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860223 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-08+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Franconville-la-Garenne false none none T-PF-1860223 TRAVAUX RVD - AMENAGEMENT EXTERIEUR POUR LA REHABILITATION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE L'ECOLE EPINE GUYON Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. TRAVAUX RVD - Aménagement extérieur pour la REHABILITATION DE L'ECOLE MATERNELLE ET DE L'ASLH EPINE GUYON Le projet prévoit tout d'abord de réaliser une extension de l'école maternelle, tout en créant un ALSH au R+1, pour ensuite réaliser une réhabilitation des existants comprenant le réfectoire et le SSI de l'école élémentaire. Bâtiment existant : RDC. Bâtiment après projet : RDC et R+1. École élémentaire et gymnase hors périmètre des travaux. Lieu d'exécution : Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon 95130 Franconville-la-Garenne works other 45231112 45231112 Ecole maternelle Epine Guyon 4 rue de l'Epine Guyon 95130 Franconville FR108 FRA 2026-10-16+02:00 70