17 false false ORG-0001 SEMOP DES TRANSPORTS ROCHELAIS RUE DU MOULIN DE VENDOME LAGORD 17140 FRI32 FRA 93454387700013 +33 546348458 marchespublics@yelomob.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac CS 80541 Poitiers 86020 FRI34 FRA 178 600 045 00029 549607919 greffe.ta-poitiers@juradm.fr ORG-0003 CCIRA Nouvelle-Aquitaine 2 rue Jules Ferry Cité Administrative BORDEAUX 33090 FRI12 FRA 130 029 275 00083 05 54 68 99 56 dreets-na.polec@dreets.gouv.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00555024-2026153/20262026-08-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 61d95e6f-720c-4c9b-94ee-2019c04e762f d7e88910-c107-422f-8001-dde7332114af 2026-08-07+02:00 16:30:13+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com urttb ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 29 true 29 lots neg-w-call false 2026-08 Fourniture et livraison de pièces détachées, accessoires et consommables pour l'entretien et les réparations du parc de véhicules Yélo Mobilités (29 lots) fourniture et la livraison de pièces détachées, d'accessoires et de consommables destinés à l'entretien et aux réparations du parc de véhicules du réseau de transports publics Yélo Mobilités.Le titulaire est tenu de fournir des pièces neuves d'origine ou de qualité équivalente selon les exigences définies pour chaque lot technique. supplies 34300000 Rue du moulin de vendôme LAGORD 17140 FRI32 FRA LOT-0001 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 1 Consommables pour véhicules Consommables pour véhicules supplies 50000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0002 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 2 Bombes Aérosol et Graisses Bombes Aérosol et Graisses supplies 25000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0003 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 3 Pièces de Climatisations Pièces de Climatisations supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0004 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 4 Pièces Filtrations Pièces Filtrations supplies 175000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0005 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 5 Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux Pièces mécaniques et hydraulique de direction, pont, essieux supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0006 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 6 Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes Pièces mécaniques et pneumatiques de freinage et servitudes supplies 250000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0007 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. 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ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 7 Pièces refroidissement moteur Pièces refroidissement moteur supplies 250000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0008 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 8 Pièces moteur et environnement Pièces moteur et environnement supplies 250000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0009 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 9 Pièces électricité et instruments Pièces électricité et instruments supplies 300000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0010 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 10 Pièces de boites de vitesses Pièces de boites de vitesses supplies 40000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0011 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 11 Pièces châssis et suspension Pièces châssis et suspension supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0012 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 12 Courroies Courroies supplies 35000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0013 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 13 Peintures Peintures supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0014 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 14 Pièces carrosseries Pièces carrosseries supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0015 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 15 Accessoires carrosseries Accessoires carrosseries supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0016 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 16 Pièces et accessoires sellerie Pièces et accessoires sellerie supplies 25000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0017 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 17 Glaces et pièces pare-brise Glaces et pièces pare-brise supplies 100000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0018 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 18 Batteries Batteries supplies 75000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0019 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 19 Pièces circuit d'air Pièces circuit d'air supplies 80000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0020 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 20 Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace Pièces détachées et accessoires rétroviseur et essuie-glace supplies 60000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0021 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 21 Durites Renforcées au Mètre Durites Renforcées au Mètre supplies 40000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0022 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 22 Accessoires Moteur Accessoires Moteur supplies 20000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0023 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 23 Visseries Visseries supplies 15000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0024 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 24 Liquide de refroidissement Liquide de refroidissement supplies 70000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0025 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 25 Pièces compteur et Flexibles Pièces compteur et Flexibles supplies 50000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0026 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 26 Fournitures courantes pour véhicules Fournitures courantes pour véhicules supplies 50000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0027 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 27 Fournitures produits d'entretien Fournitures courantes pour véhicules supplies 175000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0028 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 28 Lubrifiants Lubrifiants supplies 225000 34300000 FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois. LOT-0029 not-allowed not-requ not-allowed false DOC-1 non-restricted-document https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Financement sur le budget propre de Yélo Mobilités (SEMOP). Paiement par virement bancaire dans les conditions du marché et du CCAP. Délai de paiement : 30 jours. false none epo-procurement-document performance Respect des exigences techniques du cahier des charges, des délais de livraison fixés dans le BPU, de la réglementation environnementale applicable ainsi que des obligations de traçabilité et de qualité relatives aux pièces détachées, accessoires et consommables fournis. allowed no ORG-0001 https://semop-transports-rochelais.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_35061_1177191.html Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Le référé précontractuel (art L.551-1 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché ; - Le référé contractuel (art L.551-13 et suivants du code de justice administrative) qui peut être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du code de justice administrative ; - Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, (CE, 4 avril 2014, département Tarn et Garonne, req. n°358994). ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-09+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2026-08_Lot 29 Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus Pièces spécifiques pour véhicules Blue Bus supplies 100000 34300000 LAGORD FRI32 FRA 2027-01-01+01:00 5 4 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 1er/01/2027 (ou sa date de notification si elle est ultérieure) au 31/12/2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois.