399083RES-0001selec-wTEN-0001tenders3t-esubm3CON-0001LOT-0000 TEN-0001false 399083 yesfalsefalseTPA-0001LOT-0000TEN-0001CON-00012026-08-05+02:00Restauration de la continuité écologique au niveau de deux seuils sur le ruisseau de la Bornette sur la commune de Lathuile2026m034TEN-0001 TPA-0001 ORG-000529 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA33D5571D-B5AA-6683-E9F8AFAFFAC4432C +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.sila.fr ORG-0002 Syndicat Mixte du Lac d'Annecy 397 rue des TerrassesCran-Gevrier74960FRK28FRA44415 BRUYERE PierrePrésident0450667777correspondre@aws-france.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 11352 Place de VerdunGrenoble38022FRK24FRA33D5573C-F672-8FD7-E3F83E78BC77D547 04764290000476422269greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics 1 boulevard Vivier MerleLyon Cedex69443FRK26FRA33D5574C-0CDB-ADA8-2C0165034AB87FFA 0426998277ara.ccira@direccte.gouv.fr falseUBO-0005 sme ORG-0005 MARTOIA T P 40 Rue Ambroise CroizatUgine73400FRK27FRA1827334-2-0-1 0479373813martoia@martoia.fr UBO-0005 FRA00555040-2026153/20262026-08-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 e5ad69a0-eb92-4733-8f07-93f4d61b5ea967e16fc4-c4a0-4558-86bd-6d133e5627da2026-08-10+02:0014:11:00+02:000132014L0024can-standardFRAhttp://www.sila.fr/-Marches-publics-.htmlbody-plenv-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001open false26/009-DZRestauration de la continuité écologique au niveau de deux seuils sur le ruisseau de la Bornette sur la commune de LathuileL'objectif du projet de restauration de la continuité écologique du seuil de Ruphy et du seuil amont confluence Nanceau sur le ruisseau de la Bornette sont de : - Permettre la libre circulation des truites lacustres et du chabot dans le ruisseau de la Bornette au droit de ces deux ouvrages, tant dans le sens de la montaison que dans celui de la dévalaison, - Ne pas déstabiliser le Pont de Ruphy, - Ne pas impacter les voiries à proximité (RD180 et route du pont Ruphy), - Eviter d'impacter la courbe de tarage de la station hydrométrique DREAL, - Ne pas aggraver le risque d'inondation sur les enjeux (bâtiments de la ZAC, ouvrages de traversée, voiries), - Assurer une pérennité des aménagements, - Garantir la stabilité des berges attenantes à la ZAC, - Assurer la continuité du cheminement piéton en tête de berge rive gauche, - Limiter l'entretien des ouvrages, - Réduire l'impact environnemental des aménagementsworks45246200451125004511270045262640LOT-0000no-eu-funds per-exa50qualityValeur technique de l'offre per-exa10qualityPrise en compte de la notion de développement durable per-exa40costPrix des prestationsRéféré pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004false false none noneT-PA-1827334Restauration de la continuité écologique au niveau de deux seuils sur le ruisseau de la Bornette sur la commune de LathuileL'objectif du projet de restauration de la continuité écologique du seuil de Ruphy et du seuil amont confluence Nanceau sur le ruisseau de la Bornette sont de : - Permettre la libre circulation des truites lacustres et du chabot dans le ruisseau de la Bornette au droit de ces deux ouvrages, tant dans le sens de la montaison que dans celui de la dévalaison, - Ne pas déstabiliser le Pont de Ruphy, - Ne pas impacter les voiries à proximité (RD180 et route du pont Ruphy), - Eviter d'impacter la courbe de tarage de la station hydrométrique DREAL, - Ne pas aggraver le risque d'inondation sur les enjeux (bâtiments de la ZAC, ouvrages de traversée, voiries), - Assurer une pérennité des aménagements, - Garantir la stabilité des berges attenantes à la ZAC, - Assurer la continuité du cheminement piéton en tête de berge rive gauche, - Limiter l'entretien des ouvrages, - Réduire l'impact environnemental des aménagementsworks other452462004511250045112700452626402000-01-01Z