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Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. open 26CA017 Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les structures multi-accueil-. Fourniture et livraison de repas et de goûters en liaison froide, en vue de la restauration des enfants de 6 mois à 6 ans, pour les structures multi-accueil de la Communauté d'Agglomération d'Épinal (CAE). Les prestations sont décomposées en 3 lots: - Lot n°1 Pôle Petite Enfance (CAE), - Lot n°2 "Premiers Pas" (Golbey) , "Les Doudous" (Thaon-les-Vosges). - Lot n°3 "Les P'tits Crocos" (Xertigny). Elles seront confiées à un ou plusieurs fournisseurs sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono attributaire avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l’article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Concernant le lot n°1 Pôle Petite Enfance : L'accord-cadre commence le 01/09/2026 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°2 Premiers pas, Les Doudous : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. Concernant le lot n°3 Les P'tits Crocos : L'accord-cadre commence le 01/01/2027 pour une durée initiale de 2 années. Il est renouvelable 1 fois par reconduction tacite pour une période de 2 années. services 55521200 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 60 quality Qualité Valeur technique Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false fa-mix none 1 Pôle Petite Enfance Pôle Petite Enfance services 55521200 24 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 60 quality Qualité Valeur technique Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false fa-mix none 2 Premiers Pas, Les Doudous Premiers Pas, Les Doudous services 55521200 24 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 60 quality Qualité Valeur technique Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 false fa-mix none 3 Les P'tits Crocos Les P'tits Crocos services 55521200 24 2000-01-01Z