16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9B72F5AE-D020-6BEE-44E2BF0D95DFC205 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 9B72F5D1-AA8D-3CF3-5E33CA9CDF1C0D81 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00556257-2026153/20262026-08-11+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 8c7f1d23-5bd2-4cc8-991a-9cac95d69689 288cc971-58f6-4e69-a113-5f881114a9f1 2026-08-07+02:00 15:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026B1348 Travaux de réparation d'ouvrages d'art du territoire de Saint-Etienne Métropole Le présent accord-cadre est utilisé pour l'ensemble des travaux de réparation des ouvrages d'art sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il peut s'agir de travaux conséquents comme de petits travaux d'entretien. Cet accord cadre multi attributaires mixte sera exécuté à la fois par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre n'est pas alloti, la répartition des bons de commande s'effectue par secteurs géographiques. Les modalités d'attribution des bons de commandes et des marchés subséquents sont détaillées au dossier de consultation. Le maximum est de 8 000 000 euro(s) HT par an pour l'ensemble des titulaires. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables works S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation 45220000 45220000 FRK25 FRA LOT-0000 slc-stand-other Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds true 62332 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=62332 epo-notice none required not-allowed false no performance Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propre de Saint-Étienne Métropole per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 50 price Prix des prestations https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=62332 4 Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none T-PF-62332 Travaux de réparation d'ouvrages d'art du territoire de Saint-Etienne Métropole Le présent accord-cadre est utilisé pour l'ensemble des travaux de réparation des ouvrages d'art sur le territoire de Saint-Etienne Métropole. Il peut s'agir de travaux conséquents comme de petits travaux d'entretien. Cet accord cadre multi attributaires mixte sera exécuté à la fois par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre n'est pas alloti, la répartition des bons de commande s'effectue par secteurs géographiques. Les modalités d'attribution des bons de commandes et des marchés subséquents sont détaillées au dossier de consultation. Le maximum est de 8 000 000 euro(s) HT par an pour l'ensemble des titulaires. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, révisables works other 45220000 45220000 territoire de Sem Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 L'accord cadre peut être reconduit 3 fois un an