1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: MAIRIE DE BRIGNOLES
Legal type of the buyer: Local authority
Activity of the contracting authority: General public services
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Construction d’un gymnase en 11 lots constituant la phase 2 d’un ensemble sportif situé au quartier du Vabre – RELANCE des lots n°01-03 C et 04 déclarés infructueux.
Description: La phase 2 d’un projet d’ensemble sportif visant à réaliser un gymnase en 11 lots au complexe sportif du Vabre a été lancée le 07 mai 2026. Trois des lots constituant ce projet ont été déclarés infructueux. L’objet de ce marché est la relance de ces lots. Pour rappel : - La phase 1 de l’ensemble sportif a été réalisée en 2021. Elle comprenait, un ensemble qui représente la partie Nord du bâtiment. D’une surface de 2 545 m², elle regroupe une aire d’évolution sportive, des tribunes, des vestiaires, des salles de gymnastique douce et des locaux associatifs. - La phase 2,représente la partie Sud du bâtiment. Il s’agit d’un gymnase de 1 020 m² qui accueillera une salle d’expression corporelle, une salle de gymnastique avec agrès et des locaux associés à ces activités (vestiaires et rangements) autour d’un patio végétalisé. A l’Est, des sanitaires et un local rangement accessibles depuis l’extérieur pour le skate park existant sont prévus. L’aménagement de la rampe d’accès PMR faisant la liaison entre ces 2 équipements est prévue à part (en P.S.E.). La mission de maîtrise d’œuvre, lancée par la commune dans le cadre de cette opération, a été attribuée au groupement: MARCIANO/SECMO/ADRET/VENATHEC/R2M/CERRETI dont le mandataire est le cabinet Marciano Architecture domicilié à Marseille. Les lots relancés portant sur la phase 2 sont les suivants : - Lot n°01 : « Fondations – gros œuvre – façades» - Lot n°03 C : « Façade polycarbonate » - Lot n°04 : « Doublages – cloisons – faux-plafonds – peinture » Les lots n° 01 et 04 comportent des clauses d’insertion obligatoires.
Procedure identifier: 3ced80f6-1241-4773-ad17-3aa81ed3fd9b
Internal identifier: JB-Relance Gymnase
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45000000 Construction work
2.1.2.
Place of performance
Town: Brignoles
Country subdivision (NUTS): Var (FRL05)
Country: France
2.1.4.
General information
Additional information: Modalités d'obtention du dossier de consultation : Gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres : Conformément aux dispositions de l’article R.2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l’adresse suivante : www.marches-securises.fr Visite sur site facultative : Les candidats pourront procéder à la visite des lieux où seront effectués les travaux afin de prendre connaissance des contraintes particulières du chantier. Pour ce faire, il conviendra de prendre un rendez-vous avec le responsable de la Direction des Grands Projets de la commune, Laurent GRANDET : - par téléphone au 04 94 86 22 34 ou au 06 07 81 20 26 - par mail à : grandetl@brignoles.fr Renseignements d’ordre administratif : Mairie de Brignoles - Direction de la Commande Publique suivant les coordonnées indiquées ci-dessus. Renseignements d’ordre technique : Maîtrise d’œuvre : Groupement MARCIANO ARCHITECTURE 301 avenue du Prado à MARSEILLE (13008) Mail : agence@remy-marciano.com Tél : 04 96 12 09 29 Renseignements complémentaires : Mairie de Brignoles - Direction des Grands Projets (DGP) - Bâtiment de l'Urbanisme - Hôtel de Ville - Place Caramy - 83170 Brignoles - Téléphone : 06 07 81 20 26- Email : grandetl@brignoles.fr - Personne en charge du dossier : Le directeur M. Laurent GRANDET. Conditions de participation - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 1/Possibilité de procédure DUME S : « Cela permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l’offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n’est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). 2/Candidature de votre entreprise, hors procédure DUME S. - Imprimé Cerfa DC1 joint, - Imprimé Cerfa DC2 joint, - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Attestation sur l’honneur du candidat jointe concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles R.2143-3 du code de la commande publique. - Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (Si DC2 non produit). - Les documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat, - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ; - Qualifications professionnelles - Un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans cette éventualité, les opérateurs économiques concernés doivent être solidairement responsables. - Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir un DC2 et les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. Date prévisionnelle de début des travaux : Prévision septembre 2026.
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.5.
Terms of procurement
Terms of submission:
Maximum number of lots for which one tenderer can submit tenders: 3
Terms of contract:
Maximum number of lots for which contracts can be awarded to one tenderer: 3
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Procurement Document
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Fondations – gros œuvre – façades
Description: Réalisation des Fondations – gros œuvre – façades du gymnase PHASE 2
Internal identifier: Relance LOT n°01
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45000000 Construction work
Additional classification (cpv): 45262200 Foundation work and water-well drilling
5.1.2.
Place of performance
Country subdivision (NUTS): Var (FRL05)
Country: France
Additional information: Brignoles
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 30/09/2026
Duration: 11 Months
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: Lots 01-03C et 04 : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : - Valeur technique : 60 % - Prix : 40 % Le lot n° 01 comporte une clause d’insertion obligatoire.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Description of the method to be used if weighting cannot be expressed by criteria: Lots 01-03C et 04 : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : - Valeur technique : 60 % - Prix : 40 %
5.1.11.
Procurement documents
Deadline for requesting additional information: 18/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 25/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 120 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal Administratif de Toulon
Information about review deadlines: Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Title: Façade polycarbonate
Description: Réalisation de façades polycarbonates sur le gymnase PHASE 2
Internal identifier: LOT 03 C
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45443000 Facade work
5.1.2.
Place of performance
Town: Brignoles
Postcode: 83170
Country subdivision (NUTS): Var (FRL05)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 30/09/2026
Duration: 11 Months
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Description of the method to be used if weighting cannot be expressed by criteria: Lots 01-03C et 04 : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : - Valeur technique : 60 % - Prix : 40 %
5.1.11.
Procurement documents
Deadline for requesting additional information: 18/09/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 25/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 120 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal Administratif de Toulon
Information about review deadlines: Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal Administratif de Toulon
5.1.
Lot: LOT-0003
Title: Doublages – cloisons – faux-plafonds – peinture
Description: Réalisation de Doublage, cloisons, faux-plafonds et peinture du gymnase
Internal identifier: LOT n°04
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Works
Main classification (cpv): 45421152 Installation of partition walls
5.1.2.
Place of performance
Town: Brignoles
Postcode: 83170
Country subdivision (NUTS): Var (FRL05)
Country: France
5.1.3.
Estimated duration
Start date: 30/09/2026
Duration: 11 Months
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): no
This procurement is also suitable for small and medium-sized enterprises (SMEs): yes
Additional information: Modalités d'obtention du dossier de consultation : Gratuitement sur le site : www.marches-securises.fr Conditions de remise des offres : Conformément aux dispositions de l’article R.2132-7 du code de la commande publique, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l’adresse suivante : www.marches-securises.fr Visite sur site facultative : Les candidats pourront procéder à la visite des lieux où seront effectués les travaux afin de prendre connaissance des contraintes particulières du chantier. Pour ce faire, il conviendra de prendre un rendez-vous avec le responsable de la Direction des Grands Projets de la commune, Laurent GRANDET : - par téléphone au 04 94 86 22 34 ou au 06 07 81 20 26 - par mail à : grandetl@brignoles.fr Renseignements d’ordre administratif : Mairie de Brignoles - Direction de la Commande Publique suivant les coordonnées indiquées ci-dessus. Renseignements d’ordre technique : Maîtrise d’œuvre : Groupement MARCIANO ARCHITECTURE 301 avenue du Prado à MARSEILLE (13008) Mail : agence@remy-marciano.com Tél : 04 96 12 09 29 Renseignements complémentaires : Mairie de Brignoles - Direction des Grands Projets (DGP) - Bâtiment de l'Urbanisme - Hôtel de Ville - Place Caramy - 83170 Brignoles - Téléphone : 06 07 81 20 26- Email : grandetl@brignoles.fr - Personne en charge du dossier : Le directeur M. Laurent GRANDET. Le lot n°04 comporte une clause d’insertion obligatoire.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Description of the method to be used if weighting cannot be expressed by criteria: Lots 01-03C et 04 : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants : - Valeur technique : 60 % - Prix : 40 %
5.1.11.
Procurement documents
Deadline for requesting additional information: 18/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Variants: Not allowed
Tenderers may submit more than one tender: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 25/09/2026 16:00:00 (UTC+01:00) Central European Time, Western European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 120 Days
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Allowed
Electronic ordering will be used: yes
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: Tribunal Administratif de Toulon
Information about review deadlines: Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon – 5 Rue Jean Racine – BP 40510 - 83041 Toulon Cedex 9 – Tél. : 04.94.42.79.30 – Fax : 04.94.42.79.89 - Email : greffe.ta-toulon@juradm.fr Introduction des recours éventuels : - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Organisation providing more information on the review procedures: Tribunal Administratif de Toulon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: MAIRIE DE BRIGNOLES
Registration number: 21830023400018
Postal address: 9 place carami
Town: Brignoles
Postcode: 83170
Country subdivision (NUTS): Var (FRL05)
Country: France
Contact point: Direction de la Commande Publique
Telephone: 0494862212
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: Tribunal Administratif de Toulon
Registration number: 13000525900010
Postal address: 5 Rue Jean Racine
Town: Toulon cedex 9
Postcode: 83041
Country subdivision (NUTS): Var (FRL05)
Country: France
Telephone: 0494427930
Roles of this organisation:
Review organisation
Organisation providing more information on the review procedures
Notice identifier/version: b56226c5-8136-45cd-8b31-357af939f9b2 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 10/08/2026 16:53:44 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 557403-2026
OJ S issue number: 154/2026
Publication date: 12/08/2026