16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3C62FEC8-E776-7082-75691186FBDDDB0A +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.reze.fr ORG-0002 MAIRIE DE REZE 159 Place Jean-Baptiste Daviais Rezé 44403 FRG01 FRA 49741 BOURGEAIS Agnès La Maire 0240844388 marchespublics@mairie-reze.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 3C62FEEE-D3C8-DC67-8BB37D51066F4C65 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00558222-2026154/20262026-08-12+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 ae7bd8f7-ef8e-40dc-b948-3cc2ba7ba83e 32b970d8-1686-43c3-a0df-67507aa0cebf 2026-08-10+02:00 18:10:10+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026FCS0018 Prestations de balayage du patrimoine communal extérieur aux bâtiments 2026-2030 Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour but de maintenir en bon état de propreté le patrimoine non bâti communal (espaces extérieurs aux bâtiments communaux). Le domaine public relevant de la compétence et propriété de Nantes Métropole n'est pas concerné services 240000 90612000 90612000 FRG01 FRA LOT-0000 slc-stand-ins Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Dc 1 ou lettre du candidatcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangersdc2 ou déclaration du candidat slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true 1860652 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860652 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur le budget général de la collectivité per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 50 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1860652 6 Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-09+02:00 14:00:00+02:00 2026-09-09+02:00 14:05:00+02:00 Ville de Rezé false 1 fa-wo-rc none S-PF-1860652 Prestations de balayage du patrimoine communal extérieur aux bâtiments 2026-2030 Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour but de maintenir en bon état de propreté le patrimoine non bâti communal (espaces extérieurs aux bâtiments communaux). Le domaine public relevant de la compétence et propriété de Nantes Métropole n'est pas concerné services 240000 90612000 90612000 Place Jean-Baptiste Daviais Rezé 44403 FRG01 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges