554408-2026 16 https://www.iledefrance.fr ORG-0001 Région Ile de France 2 rue Simone Veil SAINT-OUEN-SUR-SEINE 93400 FR106 FRA 23750007900312 Pôle Lycées +33 153855385 contact.consultations@iledefrance.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig Montreuil 93100 FR106 FRA 13000686900015 00561914-2026155/20262026-08-13+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 2691414d-a473-4ef8-9d71-8d717436aa1b 2785ef7d-3d39-4d70-9d74-91106691cc56 2026-08-12+02:00 14:41:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 5 open false 2600708 Accords-cadres multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents pour les travaux relatifs aux installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs - 5 Lots Accords-cadres multi attributaires à bons de commande et à marchés subséquents pour les travaux relatifs aux installations génie climatique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France – 5 lots works 45331000 45331110 45331200 45332000 FR101 FRA FR102 FRA FR103 FRA FR104 FRA FR105 FRA FR106 FRA FR107 FRA FR108 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix per-exa 40 quality valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 6 Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l’article L.5511 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et L.55116 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d’Etat dans son arrêt Tarn et Garonne du 4 avril 2014 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 false 2 fa-mix none 1 Lot 1: Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 93 et 77 Lot 1 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de la Seine Saint Denis, de la Seine et Marne works true 10500000 45331000 45331110 45332000 FR102 FRA FR106 FRA 48 le présent lot pourra donner lieu à la conclusion d’un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l’objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l’article R21227 du Code de la commande publique 3 La reconduction intervient au terme d'un délai d'un an à compter de la date anniversaire correspondant à la date de notification. Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (par tous moyens de communication permettant de déterminer de façon certaine la date de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix per-exa 40 quality valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 6 Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l’article L.5511 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et L.55116 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d’Etat dans son arrêt Tarn et Garonne du 4 avril 2014. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 false 2 fa-mix none 2 Lot 2 : Travaux à bons de commande pour la réparation, maintenance et mise en conformité des installations de génie climatique départements 91 et 94 Travaux à bons de commande de réparation, maintenance et mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de l’Essonne et du Val de Marne. works true 10500000 45331000 45331110 45331200 FR104 FRA FR107 FRA 48 le présent lot pourra donner lieu à la conclusion d’un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l’objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l’article R21227 du Code de la commande publique 3 La reconduction intervient au terme d'un délai d'un an à compter de la date anniversaire correspondant à la date de notification. Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (par tous moyens de communication permettant de déterminer de façon certaine la date de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix per-exa 40 quality valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 6 Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l’article L.5511 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et L.55116 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d’Etat dans son arrêt Tarn et Garonne du 4 avril 2014. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 false 2 fa-mix none 3 Lot 3 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 75 et 95 Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de Paris et du Val d’Oise. works true 10500000 45331000 45331110 45331200 FR101 FRA FR108 FRA 48 le présent lot pourra donner lieu à la conclusion d’un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l’objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l’article R21227 du Code de la commande publique 3 La reconduction intervient au terme d'un délai d'un an à compter de la date anniversaire correspondant à la date de notification. Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (par tous moyens de communication permettant de déterminer de façon certaine la date de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix per-exa 40 quality valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 6 Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l’article L.5511 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et L.55116 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d’Etat dans son arrêt Tarn et Garonne du 4 avril 2014. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 false 2 fa-mix none 4 Lot 4 : Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 92 et 78 Travaux à bons de commande pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements des Hauts de Seine et des Yvelines. works true 10500000 45331000 45331110 45331200 FR103 FRA FR105 FRA 48 le présent lot pourra donner lieu à la conclusion d’un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l’objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l’article R21227 du Code de la commande publique 3 La reconduction intervient au terme d'un délai d'un an à compter de la date anniversaire correspondant à la date de notification. Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (par tous moyens de communication permettant de déterminer de façon certaine la date de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y epo-procurement-document none no performance required not-allowed false per-exa 60 price prix per-exa 40 quality valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/943648?orgAcronyme=t5y ORG-0001 ORG-0001 6 Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l’article L.5511 du code de justice administrative. Après la signature du marché : Référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et L.55116 du code de justice administrative Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d’Etat dans son arrêt Tarn et Garonne du 4 avril 2014. ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 false 4 fa-mix none 5 Lot 5 : Travaux à marchés subséquents pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique départements 93, 77, 91, 94, 75, 95, 92, 78 Travaux à marchés subséquents pour la réparation, la maintenance et la mise en conformité des installations de génie climatique dans les E.P.L.E, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France. Départements de la Seine Saint Denis, de la Seine et Marne, de l’Essonne, du Val de Marne, de Paris, du Val d’Oise, des Hauts de Seine et des Yvelines. works true 12000000 45331000 45331110 45331200 FR101 FRA FR102 FRA FR103 FRA FR104 FRA FR105 FRA FR106 FRA FR107 FRA FR108 FRA 48 le présent lot et chaque marché subséquent pourra donner lieu à la conclusion d’un nouveau marché public pour la réalisation de prestations similaires. Ce nouveau marché passé sans mise en concurrence ni publicité préalable, dont l’objet consistera à la réalisation de prestations similaires à celles du marché initial, sera passé en application de l’article R21227 du Code de la commande publique 3 La reconduction intervient terme d'un délai d'un an à compter de la date anniversaire correspondant à la date de notification. Conformément à l’article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d’une année sur l’autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (par tous moyens de communication permettant de déterminer de façon certaine la date de réception) la décision de ne pas reconduire le lot concerné et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant sa date anniversaire. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire ne peut pas prétendre à indemnisation.