fa4c5258-d9b1-4994-8411-170dbbb0c139-01 2.1.3 Valeur : Valeur estimée hors TVA : suppression du montant 6 000 000 Euros Valeur maximale de l’accord-cadre : ajout du montant 40 000 000 Euros PROCEDURE 5.1.5 Valeur : Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euros LOT-0001 cor-buy • Montant maximal de l’Accord-cadre sur 4 ans : 40 000 000,00 € • Montant maximal du 1er subséquent (marché annuel 2027) : 8 000 000,00 € 17 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_19GcBfSjsz ORG-0001 réséda 2 bis, rue Ardant du Picq - BP 10102 Metz cedex 01 57014 FRF33 FRA 77998748600015 M. BELKAID 0387154895 achats@reseda.fr https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz ORG-0002 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ 3 rue Haute Pierre - BP 81022 Metz CEDEX 01 57036 FRF33 FRA 17570111900018 03 87 56 75 00 tj-metz@justice.fr 00564630-2026156/20262026-08-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 288ff527-f94c-44b7-803e-cc1b073d2c3c 3e09d3cb-9512-4785-bc5e-15b0f5d18457 2026-08-12+02:00 16:58:41+02:00 02 32014L0025 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp electricity ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false NGC-26-050 Travaux structurants sur les réseaux souterrains HTA et BT Construction, renouvellement, dépannage et entretien des ouvrages souterrains HTA et BT. Les travaux vont du dépannage immédiat en astreinte à des chantiers de l'ordre du kilomètre. Marchés annuels à bons de commande, sur série de prix ferme, complété éventuellement pour des chantiers importants de construction, renouvellement ou entretien, par des marchés ponctuels avec reconsultation des entreprises retenues dans le cadre de cet AAPC. Les prestations peuvent comprendre la mise en œuvre d'accessoires électriques pour réseaux HTA et BT, y compris sous-tension BT. Les entreprises retenues devront pouvoir assurer un service d'astreinte à toute heure du jour ou de la nuit, en semaine, fin de semaine ou jour férié. works 40000000 45231400 Sur la concession réséda Metz 57000 FRF33 FRA LOT-0001 slc-stand-other - Lettre de candidature (DC1), - Déclaration du candidat (DC2), - Attestations d’assurance en cours de validité, - Attestation fiscale datant de moins de 6 mois - Attestation URSSAF datant de moins de 6 mois - Kbis datant de moins de 3 mois - Liste nominative des salariés étrangers datant de moins de 6 mois - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. slc-stand-to-spec Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation. slc-abil-ref-work Liste des trois références de prestations de nature et d'importance comparable à la présente consultation en cours d'exécution ou exécutés datant de moins de 3 ans (description précise des fournitures et prestations réalisées avec indication de l'année de réalisation, du maître d'ouvrage, de la durée et du montant en euros). slc-abil-staff-tech-work - Note détaillée mentionnant les effectifs globaux et dédiés aux Travaux de même nature, ainsi que l'encadrement (chef d'équipe, responsable de site, QSE). - La liste du personnel disposant des habilitations électriques adaptées aux travaux à réaliser, conformément à la réglementation en vigueur (notamment la norme NF C 18-510). slc-abil-facil-tools Liste des outillages, matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour réaliser les travaux, objet de la consultation. slc-abil-staff-qual - Liste des formations, certificats de qualification professionnelle, certifications ou tout autre justificatif permettant d'attester des compétences du candidat pour la réalisation des prestations objet du marché (sécurité, gestes/postures, produits et matériels, spécifiques si milieux industriels (CACES, habilitations électriques, travail en hauteur, manutention-levage etc)) - En matière de certifications, liste des certificats (ISO,MASE.. etc) - En matière de RSE, les informations de politique sociale, de conditions de travail, notamment centralisés dans de la documentation (Charte RSE, labels, etc). - En matière de RSE, lister les démarches RSE et qualités mises en application (chantiers bas carbone, certifications qualités, etc.). slc-abil-mgmt-qual En matière de qualité, une note décrivant les dispositifs et procédures mis en place par le candidat (procédures internes de contrôle, audits internes, indicateurs de performance, méthodologie QSE ..etc) true false NGC-26-050 restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_19GcBfSjsz Financement : Fonds propres. Mode de règlement : virement bancaire. Délai global de paiement : 30 jours. epo-notice none false performance Les travaux seront réalisés sur la concession réséda. no not-allowed ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_19GcBfSjsz TJ DE METZ ORG-0002 FRA required true 2026-09-07+02:00 16:00:00+02:00 false fa-w-rc none NGC-26-050 Travaux structurants sur les réseaux souterrains HTA et BT Construction, renouvellement, dépannage et entretien des ouvrages souterrains HTA et BT. Les travaux vont du dépannage immédiat en astreinte à des chantiers de l'ordre du kilomètre. Marchés annuels à bons de commande, sur série de prix ferme, complété éventuellement pour des chantiers importants de construction, renouvellement ou entretien, par des marchés ponctuels avec reconsultation des entreprises retenues dans le cadre de cet AAPC. Les prestations peuvent comprendre la mise en œuvre d'accessoires électriques pour réseaux HTA et BT, y compris sous-tension BT. Les entreprises retenues devront pouvoir assurer un service d'astreinte à toute heure du jour ou de la nuit, en semaine, fin de semaine ou jour férié. works La sous-traitance est autorisée. 40000000 45231400 Sur la concession réséda Metz 57000 FRF33 FRA 52 3 L'accord-cadre sera valable 1 an, reconductible 3 x 1 an et prolongeable de 4 mois par OS.