16 false ORG-0001 DIR MED 16 rue Antoine Zattara MARSEILLE 13003 FRL04 FRA 13000176100365 DIRMED / SG MEF / CP +33 486946814 commande-publique.mef.sg.dirmed@developpement-durable.gouv.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Marseille 31 rue Leca MARSEILLE 13002 FRL04 FRA 17130005600016 +33 491134813 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00564844-2026156/20262026-08-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 0abdd474-c5bd-4fed-aba7-d9eefb6bcd38 97738d02-cfe9-4c7e-8a39-f3395a587c01 2026-08-12+02:00 15:26:49.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 open false DIRMED-26-017 Ouvrages de protection contre les chutes de blocs – Études géotechniques, suivi de travaux, inspections des ouvrages et astreintes d’intervention Ce marché à bons de commande concerne la réalisation d’études géotechniques, de missions d’assistance à maîtrise d'ouvrage ou de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de travaux de protection contre les chutes de blocs pour le compte de la Direction des routes Méditerranée. Il comprend notamment la réalisation : • des expertises (G5) et des études géotechniques de conception (G1 G2 services 71335000 04 – Alpes-de-Haute-Provence ; 05 – Hautes-Alpes ; 30 – Gard ; 34 – Hérault ; 48 – Lozère FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds false false DIRMED-26-017 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3052669?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed true price Le critère Prix Le critère prix, noté sur 10, sera apprécié au vu du document financier fourni à titre indicatif par le pouvoir adjudicateur et valorisé par le candidat quality Le critère technique Confère le RC. quality Le critère environnemental Confère le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3052669?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 180 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 22:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 1 Alpes Sud : départements des Alpes de Haute Provence (04), des Bouches du Rhône (13) Ce marché à bons de commande concerne la réalisation d’études géotechniques, de missions d’assistance à maîtrise d'ouvrage ou de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de travaux de protection contre les chutes de blocs pour le compte de la Direction des routes Méditerranée. Il comprend notamment la réalisation : • des expertises (G5) et des études géotechniques de conception (G1 G2 services 71300000 + Alpes de Haute Provence (04) FRL04 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds false false DIRMED-26-017 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3052669?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none none no performance required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3052669?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 180 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 22:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 2 Alpes Nord : département des Hautes Alpes (05) Ce marché à bons de commande concerne la réalisation d’études géotechniques, de missions d’assistance à maîtrise d'ouvrage ou de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de travaux de protection contre les chutes de blocs pour le compte de la Direction des routes Méditerranée. Il comprend notamment la réalisation : • des expertises (G5) et des études géotechniques de conception (G1 G2 services true 71300000 FRL02 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds false false DIRMED-26-017 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3052669?orgAcronyme=d4t epo-procurement-document none no performance required not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3052669?orgAcronyme=d4t ORG-0001 ORG-0001 180 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ; * Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ; * Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ; * Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 22:00:00.000+02:00 false buyer-categories none none 3 Rhône Cévennes : départements du Gard (30), de l’Hérault (34), de la Lozère (48) Ce marché à bons de commande concerne la réalisation d’études géotechniques, de missions d’assistance à maîtrise d'ouvrage ou de missions de maîtrise d’œuvre dans le cadre de travaux de protection contre les chutes de blocs pour le compte de la Direction des routes Méditerranée. Il comprend notamment la réalisation : • des expertises (G5) et des études géotechniques de conception (G1 G2 services true 71300000 + l’Hérault (34) et la Lozère (48) FRJ12 FRA 48