17 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9zIbaY_7y3 ORG-0001 Régie Régionale des Transports PACA 23 RUELLE STE CATHERINE Nice cedex 1 06007 FRL03 FRA 79393499300015 0493162991 commandepublique@rtregionsud.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE NICE 06050 FRL03 FRA 170 600 050 00026 00565102-2026156/20262026-08-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 148785ce-9fbc-4b3c-9c9d-e558fef00b87 0776027c-3d01-40d4-b172-0fccd335f94e 2026-08-12+02:00 16:48:37+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp rail ORG-0001 epo-procurement-document 0 neg-w-call false 2026-10 FOURNITURE DE MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS DE VOIE FERRÉE POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et équipements de voie ferrée pour la ligne des Chemins de Fer de Provence. • Lot n° 1 : Attaches élastiques de rail de type NABLA S1 ou équivalent Fourniture d'attaches élastiques de rail de type NABLA S1 ou techniquement équivalent. Les produits proposés au titre d'une équivalence doivent présenter des caractéristiques techniques et des performances au moins égales à celles du produit de référence tel qu'indiqué dans le contrat valant CCP. • Lot n° 2 : Ensemble de fixation de rails Fourniture des ensembles de fixation nécessaires au maintien et à l'ancrage des rails conformément aux spécifications du contrat valant CCP : Eclisses, boulons d'éclisses, selles standards, tirefonds à filet variable. • Lot n° 3 : Selles sur plan Fourniture de selles fabriquées selon les plans et caractéristiques techniques fournis dans le contrat valant CCP. • Lot n° 4 : Semelles sous rails Fourniture de semelles sous rails destinées à assurer l'interposition entre le rail et son support conformément aux prescriptions du contrat valant CCP. supplies 0.00 34940000 anyw LOT-0001 false 2026-10 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9zIbaY_7y3 Le financement de l’opération est sur fonds propres. epo-procurement-document none true Mandataire solidaire du groupement performance CF DCE no not-allowed ORG-0001 WWW.ACHATPUBLIC.COM ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-18+02:00 18:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Attaches élastiques de rail de type NABLA S1 ou équivalent Lot 1 : Attaches élastiques de rail de type NABLA S1 ou équivalent supplies 0.00 34940000 anyw 2027-03-07+02:00 2027-12-31+02:00 Tous les lots de l'accord-cadre peuvent ensuite, indépendamment les uns des autres, être reconduit tacitement quatre (4) fois, par périodes successives d'un (1) an, à compter du 1er janvier 2028, sauf décision contraire de l'Acheteur. Leur durée maximale est ainsi fixée au 31 décembre 2031. 4 LOT-0002 false 2026-10 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9zIbaY_7y3 Le financement de l’opération est sur fonds propres. epo-procurement-document none true Mandataire solidaire du groupement performance CF DCE no not-allowed ORG-0001 WWW.ACHATPUBLIC.COM ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-18+02:00 18:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Lot 2 : Ensemble de fixation de rails Lot 2 : Ensemble de fixation de rails supplies 34946121 anyw 2027-03-07+02:00 2027-12-31+02:00 Tous les lots de l’accord-cadre peuvent ensuite, indépendamment les uns des autres, être reconduit tacitement quatre (4) fois, par périodes successives d’un (1) an, à compter du 1er janvier 2028, sauf décision contraire de l’Acheteur. Leur durée maximale est ainsi fixée au 31 décembre 2031. 4 LOT-0003 false 2026-10 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9zIbaY_7y3 Le financement de l’opération est sur fonds propres. epo-procurement-document none true Mandataire solidaire du groupement performance CF DCE no not-allowed ORG-0001 WWW.ACHATPUBLIC.COM ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-18+02:00 18:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Lot 3 : Selles sur plan Lot 3 : Selles sur plan supplies 34946121 anyw 2027-03-07+02:00 2027-12-31+02:00 Tous les lots de l’accord-cadre peuvent ensuite, indépendamment les uns des autres, être reconduit tacitement quatre (4) fois, par périodes successives d’un (1) an, à compter du 1er janvier 2028, sauf décision contraire de l’Acheteur. Leur durée maximale est ainsi fixée au 31 décembre 2031. 4 LOT-0004 false 2026-10 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_9zIbaY_7y3 Le financement de l’opération est sur fonds propres. epo-procurement-document none true Mandataire solidaire du groupement performance CF DCE no not-allowed ORG-0001 WWW.ACHATPUBLIC.COM ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-18+02:00 18:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Lot 4 : Semelles sous rails Lot 4 : Semelles sous rails supplies 34940000 anyw 2027-03-07+02:00 2027-12-31+02:00 Tous les lots de l’accord-cadre peuvent ensuite, indépendamment les uns des autres, être reconduit tacitement quatre (4) fois, par périodes successives d’un (1) an, à compter du 1er janvier 2028, sauf décision contraire de l’Acheteur. Leur durée maximale est ainsi fixée au 31 décembre 2031. 4