16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA9CF32CFC-F774-507D-0281EBF7104C1383 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx ORG-0002 Paris Habitat - OPH 21 bis rue Claude BernardParis75253FR101FRA5041 La Directrice Générale01713700000171370014ld-djmm@parishabitat.fr ORG-0003 Paris Habitat - OPH 21 bis, rue Claude Bernardrez-de-chaussée haut - Bureau H0052 - entre 9 h et 16hParis75253FR101FRA9CF32D1C-D8B0-1B32-49365E19A42D0C50 Direction des Affaires Juridiques et des Marchés0171370000ld-djcm@parishabitat.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRA9CF32D2C-EA34-99E6-88E8D1C987126646 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 rue de JouyParis75181FR101FRA9CF32D3D-F383-EB84-EB02D0DECB3C981E 01445944000144594646greffe.ta-paris@juradm.fr00565350-2026156/20262026-08-14+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 6df927bc-cef0-49dd-8f0d-e0bacc4515a418d50973-74ad-43c9-b3bb-6ed95e8a02f92026-08-12+02:0015:10:16+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htmlahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document12open false2026-1204SERVICES D'ENTRETIEN COURANT ET TRAVAUX DE REPARATIONS EN FUMISTERIE - 2 lotsLa présente consultation a pour objet la réalisation de services d'entretien courant et de travaux en fumisterie à réaliser au fur et à mesure des besoins sur l'ensemble du patrimoine immobilier géré Paris Habitat. Le présent accord-cadre comporte des prestations traitées à prix unitaires traités à bons de commande conformément aux articles R 2162-2 et suivants du Code de la commande publique. Les prestations à prix unitaires s'exécuteront à la survenance des besoins dans les limites suivantes?: Lot 1 : Montant minimum annuel en euro(s) HT : Sans/Montant maximum annuel en euro(s) HT: 900 000/Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) HT : 3 600 000 Lot 2 : Montant minimum annuel en euro(s) HT : Sans/Montant maximum annuel en euro(s) HT: 900 000/Montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre en euro(s) HT : 3 600 000servicesLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Les renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus via le module «correspondance » de la consultation accessible à l'adresse suivante: http://marchespublics.parishabitat.fr/accueil.htm Les candidats devront faire parvenir leur demande jusqu'à 12 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur de Paris Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il est leur demandé de communiquer au minimum une adresse email valide. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur9091500090915000 FR101 FRALOT-0001not-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1860587non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860587 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18605874 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-25+02:0016:00:00+02:002026-09-28+02:0012:00:00+02:00 false none none1DTNE - DTNO - DTESDTNE - DTNO - DTESservices9091500090915000 21 bis, rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2027-01-01+01:0048 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2030. En cas de non reconduction de l'accord-cadre, la personne habilitée à signer l'accord-cadre prend par écrit la décision de ne pas reconduire l'accord-cadre. Paris Habitat notifie au titulaire la décision de non reconduction cinq mois avant la fin de la durée de l'accord-cadre. Dans ce cas, le titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut refuser la reconductionLOT-0002not-allowedno-eu-fundstruenot-allowed 1860587non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860587 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18605874 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-25+02:0016:00:00+02:002026-09-28+02:0012:00:00+02:00 false none none2DTSE - DTSO - DTTMDTSE - DTSO - DTTMservices9091500090915000 21 bis, rue Claude BernardParis75253FR101 FRA 2027-01-01+01:0048 Conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique Paris Habitat se réserve la possibilité de recourir à des accords-cadres sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires2 L'accord-cadre est reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une durée de 12 mois, sans que sa durée ne puisse excéder le 31 décembre 2030. 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