17 https://alm.marches-securises.fr https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html ORG-0001 Angers Loire Metropole (49) 83 rue du Mail - BP 80011 ANGERS cedex 02 49020 FRG02 FRA 24490001500011 +33 241055000 marches.dag@angersloiremetropole.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'île Gloriette CS 24111 Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00566306-2026157/20262026-08-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 18abb669-2a2b-40aa-977e-f0f93e73e16f d66163dd-3eba-4277-9d1a-2c6e125636c5 2026-08-14Z 14:54:16Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://alm.marches-securises.fr la gen-pub water ORG-0001 epo-procurement-document 8 neg-w-call true Procédure 100% dématérialisée A26DEADBREACTIFSEPAS Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031 Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau pour la Direction de l'eau et de l'assainissement d'Angers Loire Métropole pour la période 2027-2031. Accord-cadre alloti sans minimum et avec un maximum, mono-attributaire conclu pour une période de 4 ans et s'exécutant par bons de commande. Accord-cadre passé selon la procédure négociée. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. supplies Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de ne pas télécharger le dossier de consultation de manière anonyme mais de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée. L'acheteur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés et des erreurs d'adresse électronique. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation de la phase de candidature.La présente consultation se déroulant en 2 temps, il est attendu dans ce premier temps les seules pièces de candidatures décrites au règlement de la consultation et le présent avis. Après analyse des candidatures, les pièces du dossier de consultation définitives seront rendues accessibles sur le profil acheteur pour les candidats sélectionnés. Ils seront alors invités à remettre une offre financière et technique. Date prévisionnelle d'envoi des invitations à soumissionner : semaine 41 ou 42. Date prévisionnelle de remise des offres : semaine 47. La signature des documents sera électronique et ne sera demandé qu'en fin de procédure aux seuls attributaires selon les modalités définies au règlement de la consultation. Notre profil acheteur n'impose pas de limite dans la taille des fichiers, il est cependant conseillé de ne pas remettre de fichier trop lourd pour faciliter le téléchargement et le stockage des documents, ni de multiplier les sous-dossiers ni de nommer trop longuement les dossiers. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. 5700000 24300000 24310000 24950000 44921200 LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 1 - fourniture de lessive de soude Lot 1 - fourniture de lessive de soude. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 700 T et en montant à 445 000 € HT. supplies 700000 true pollu-prev national other 1780000 24311522 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 2 - fourniture d'acide sulfurique Lot 2 - fourniture d'acide sulfurique. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 350 T et en montant à 100 000 € HT. supplies 350000 true pollu-prev national other 400000 24311411 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 3 - fourniture de chaux éteinte Lot 3 - fourniture de chaux éteinte. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 800 T et en montant à 175 000 € HT. supplies 800000 true pollu-prev national other 700000 44921200 44921210 24213000 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 4 - fourniture de chlore gazeux Lot 4 - fourniture de chlore gazeux. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 28 T et en montant à 55 000 € HT. supplies 28000 true pollu-prev national other 220000 24311900 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 5 - fourniture d'hypochlorite de sodium Lot 5 - fourniture d'hypochlorite de sodium. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 10 T et en montant à 5 000 € HT. supplies 5000 true pollu-prev national other 20000 24312220 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 6 - fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable Lot 6 - fourniture de polymères de traitement des boues issues de la production d'eau potable. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 16 (1 + 15) T et en montant à 87 500 € HT. supplies 16000 true pollu-prev national other 350000 24958200 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 0 LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true A l'échéance du contrat not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://alm.marches-securises.fr Rémunération des prestations par des prix unitaires révisables par ajustement semestriellement. Paiement des prestations par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la demande de paiement. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. 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Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (subventions, contribution des usagers, etc.) conformément aux lois en vigueur. epo-procurement-document false no required performance Le titulaire devra mettre en œuvre des actions dans le domaine social et exécutera le contrat en prenant en compte les impacts environnementaux. not-allowed false per-exa 60 price Prix per-exa 30 quality Environnement per-exa 10 quality Délais ORG-0001 ORG-0001 https://alm.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false true required true true 2026-09-18+02:00 14:00:00+02:00 false false 1 fa-wo-rc none Lot 8 - fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées Lot 8 - fourniture de chlorure ferrique pour le traitement des eaux usées. Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en quantité à 300 T et en montant à 87 500 € HT. supplies 300000 true pollu-prev national other 350000 24312122 Direction de l'eau et assainissement Usine de production d'eau potable 7, rue Jean Macé LES PONTS DE CE 49130 FRG02 FRA 48 Variante autorisée facultative au titre d'une prestation supplémentaire éventuelle pour la fourniture d'une solution alternative à la déphosphatation (aquaFer ou équivalent) 0