16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FB5B8FEC-D5E5-0AA4-C7A9EF70E6C9CFCD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.maregionsud.fr ORG-0002 Région Provence-Alpes-Côte d'Azur Hotel de Région 27 Place Jules Guesde Marseille 13481 FRL04 FRA 21129 MUSELIER Renaud Président du Conseil régional 0491575057 servicedesmarches@maregionsud.fr ORG-0003 Région Provence Alpes Côte d'Azur Hôtel de Région 27 place Jules Guesde Marseille 13481 FRL04 FRA FB5B9016-A807-7B15-91C9B0F66786A387 Direction de la commande publique- Service de la commande publique DCP/SCOP 0491575161 0491575064 servicedesmarches@maregionsud.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA FB5B9027-FCC5-A93D-F907DE38B1DD2C7D 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr https://www.paca.pref.gouv.fr ORG-0005 Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL) Place Félix-Baret Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA FB5B9038-B6DB-1724-124E2C4D1BDC2D82 Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales 0484354554 0484354460 catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Marseille 31 Rue Jean François Leca Marseille 13281 FRL04 FRA FB5B9050-EC22-8400-8D3A56E0A729D480 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00566604-2026157/20262026-08-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 219bfd98-54df-475d-8323-468642eca9f5 31dd7fff-a8b2-4f51-b92b-b1ec0fd7073c 2026-08-14+02:00 11:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://achat.maregionsud.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-0196 Réalisation, retransmission, diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, retransmission et diffusion en direct ou en différé d'événements captés en vidéo et gestion de visioconférences. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) HT services Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://achat.maregionsud.fr 92110000 92110000 FRL04 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années slc-stand-other Lettre de candidature (Dume ou Dc1 ou attestation en annexe du Rc) Comprenant l'identification du candidat, l'objet de l'accord cadre (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.Une déclaration sur l'honneur attestée par le candidat, pour justifier : - qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141-1 à 5 du Ccp - qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - qu'il ne se situe pas dans l'une des hypothèses d'interdiction de soumissionner issues du règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) n°833/2014 slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global sur les trois dernières années slc-stand-to-spec-avg le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. 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