16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAF710E696-0802-1314-22933F775FC12A0B +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitat76.fr/ ORG-0002 Habitat 76 112 boulevard d'OrléansRouen76100FRD22FRA46481 GIMER EricDirecteur Général0970828076correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRD22FRAF710E6E1-A523-E3D7-4E38D182FDF7995F 0235583500greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRD22FRAF710E70E-CBB1-18FE-E2E9170DCB983F36 02355835000235583503greffe.ta-rouen@juradm.fr00567489-2026157/20262026-08-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2f17283d-c30b-4fe2-ab3a-9774ef9fe4cda427bc46-3f47-42f3-b981-86e2974ffd9f2026-08-14+02:0009:10:06+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false26030 PFMaintenance et télésurveillance des ascenseurs sur divers groupes de la Seine-MaritimeCe contrat est établi dans le cadre d'un groupement de commande. Ce marché comprend une partie à bons de commande, avec un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT pour la première période. Le montant sera identique pour chaque période de reconductionservicesLes modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de la consultation5075000050324200 FRD22 FRALOT-0000allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1839177non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839177 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Modalités de financement : par des fonds propres https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18391774 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-09-25+02:0017:00:00+02:002026-09-28+02:0010:00:00+02:00 false none noneS-PF-1839177Maintenance et télésurveillance des ascenseurs sur divers groupes de la Seine-MaritimeCe contrat est établi dans le cadre d'un groupement de commande. Ce marché comprend une partie à bons de commande, avec un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT pour la première période. Le montant sera identique pour chaque période de reconductionservices other5075000050324200 FRD22 FRA 2027-01-01+01:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges