16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D6E26714-E9CA-AAA5-D4EB0B6675F17E58 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.morbihan.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Morbihan 400 2, rue Saint Tropez Vannes Cedex 56009 FRH04 FRA 70150 Monsieur le Président 0297548000 routes-smr-administratif@morbihan.fr ORG-0003 Conseil Départemental du Morbihan 2, rue Saint Tropez Vannes Cedex 56009 FRH04 FRA D6E26732-A62C-59C0-9C46988AEFF89920 0297548000 vincent.martinage@morbihan.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA D6E26741-FB93-4382-BD221B8622D69AC0 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rennes 3, Contour de la Motte Hôtel de Bizien, Cs44416 Rennes 35044 FRH03 FRA D6E26750-E4BD-D2EC-3F50D382C45F7F95 0223212828 0299635684 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00568277-2026157/20262026-08-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c04c369d-57df-412b-a832-68dd1b959d17 c6dc6e7a-4081-4c6c-b98b-7da97268e0b8 2026-08-13+02:00 18:10:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches.megalis.bretagne.bzh body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26SESR002FOU DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers (sels de déneigement) destinés au traitement des chaussées de routes départementales pendant la période de viabilité hivernale. Les fondants routiers seront livrés dans les sites d'exploitation des routes départementales (SERD) du département du Morbihan supplies 1200000 34927100 60100000 FRH04 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1861704 non-restricted-document FRA official https://www.marches.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront réalisées sur le chapitre de fonctionnement ORG-0003 https://www.megalisbretagne.org 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 14:00:00+02:00 Vannes false 1 fa-wo-rc none F-PF-1861704 DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN DIM - FOURNITURE ET TRANSPORT DE FONDANTS ROUTIERS POUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU MORBIHAN Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 120000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Ce marché concerne la fourniture, le transport et la livraison de fondants routiers (sels de déneigement) destinés au traitement des chaussées de routes départementales pendant la période de viabilité hivernale. Les fondants routiers seront livrés dans les sites d'exploitation des routes départementales (SERD) du département du Morbihan supplies other 1200000 34927100 60100000 2, rue Saint Tropez Vannes Cedex 56009 FRH04 FRA 2026-11-02+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre prévoit différent délais pour la réalisation des prestations : - un délai de traitement des commandes de 3 jours qui peut être ramené à 24h en cas d'urgence. - un délai de livraison de 7 jours ramené à 2 jours en cas d'urgence