16 https://www.haute-vienne.fr ORG-0001 Conseil Départemental Haute-Vienne 11 RUE FRANCOIS CHENIEUX LIMOGES 87000 FRI23 FRA 22870851700989 Monsieur le Président 0555451010 marches-demat@haute-vienne.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Limoges 2 cours Bugeaud Limoges 87000 FRI23 FRA 17870005000010 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00568313-2026157/20262026-08-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a4dfe944-0f6e-4634-af02-3314119d01c3 b35fec6c-d762-464f-9407-1bdf378972a9 2026-08-13+02:00 15:00:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://cg87.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 8 8 open false Fourniture et livraison de matériaux de carrière La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maximums annuels pour la durée des accords-cadres sont indiqués dans les actes d'engagement ainsi qu'à l'article 1.4 du règlement de la consultation. Le montant maximum de chaque période de reconduction sera identique à celui de la période initiale. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social dont le détail est indiqué dans le CCAP. La durée et les délais d'exécution sont indiqués à l'article 4 du CCAP. supplies 44113000 FRI23 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 1 Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Nantiat Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Nantiat supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 44113000 FRI23 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 2 Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Chateauneuf la Forêt Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Chateauneuf la Forêt supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 44113000 FRI23 FRA 4 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 3 Fourniture et livraison de granulats pour la MDD du Dorat Fourniture et livraison de granulats pour la MDD du Dorat supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 44113000 FRI23 FRA 4 LOT-0004 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 4 Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Saint Mathieu Fourniture et livraison de granulats pour la MDD de Saint Mathieu supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 44113000 FRI23 FRA 4 LOT-0005 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 5 Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Nantiat Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Nantiat supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 44113000 FRI23 FRA 3 LOT-0006 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 6 Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Chateauneauf la Forêt Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Chateauneauf la Forêt supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. Les sommes dues aux titulaires et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 44113000 FRI23 FRA 3 LOT-0007 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1177763.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required price Prix des prestations, jugé sur la base d'un dossier test HT Pondération : 60% quality Valeur technique jugée sur la base du mémoire justificatif Pondération : 30% quality Prise en compte de l'environnement dans la réalisation des prestations sur la base d'une note environnementale (gestion des abords de la carrière, gestion des eaux, déchets, faune/flore, réduction des impacts, air, bruit, etc) Pondération : 10% https://cg87.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11918_1034191.html 6 Référé précontractuel : délai de 11 jours à compter de l'envoi de la décision de rejet du pouvoir adjudicateur aux candidats écartés et préalablement à la signature du contrat. Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 7 Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD du Dorat Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD du Dorat supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. 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Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre, suivant la notification de la conclusion du contrat. Recours en annulation : délai de 2 mois à compter de la réception de la décision du pouvoir adjudicateur pour introduire un recours. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-28+02:00 12:00:00+02:00 Les ouvertures des plis ainsi que les séances de la CAO ne sont pas publiques. false 3 fa-w-rc none 8 Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Saint Mathieu Fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités pour la MDD de Saint Mathieu supplies Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : ressources propres du Département. 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