17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FFA8C761-BFBB-5D4B-AC89185DD201C733 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.eaudeparis.fr ORG-0002 EAU DE PARIS 14 Rue Fernand Braudel Paris 75013 FR101 FRA 44545 ALAVOINE Ivoa Directrice Générale 0158063400 sach-edp@eaudeparis.fr ORG-0003 Eau de Paris Site de Sorques 3 route de Moret Montigny Sur Loing 77690 FR102 FRA FFA8C781-F656-AC60-6C5006555F1BE2E9 Perrine FONTAINE 0640997403 UtiliserFonctionCorrespondeavec@cheteur.profilachteur ORG-0004 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA FFA8C791-93D0-5A6B-F7234B452328F8D2 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA FFA8C7A0-C4E1-6EE2-D3F2F925B95AED8E 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00568785-2026157/20262026-08-17+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 d9c74566-1187-4b6a-9d35-85126254977d 7b5a5d41-5375-4a62-8759-d791be45ff7c 2026-08-14+02:00 13:10:23+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 5 5 neg-w-call false 2026A0027 Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris L'accord-cadre, mixte à bons de commande (besoins courants) et à marchés subséquents (besoins autres que courant), porte sur l'Entretien et exploitation du patrimoine arboré urbain et forestier d'Eau de Paris. Il est de type multi-attributaires sans remise en concurrence pour la partie à bons de commande et avec remise en concurrence pour la partie à marchés subséquents. Il est dimensionné comme indique au CCA-AC. Sa durée est calée sur le plan prévisionnels des investissement d'Eau de Paris 2027-2032. La situation ainsi que l'étendue des prestations diverses susceptibles d'être mises à la charge des entrepreneurs, sont indiquées dans le CCT-AC commun à l'ensemble des lots l'accord-cadre et à leur Référentiel Prix (RP-AC) associé. L'attention est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du contrat ainsi que d'un critère de jugement des offres permettant d'apprécier la performances des offres reçues en matière de protection de l'environnement services Garantie professionnelles et techniques Garantie professionnelles, techniques et financières Qualité à soumissionner 4530000 77211100 77341000 FR102 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 1 Lot n°1- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de la DD, du SLMG et la DIREP-Agence Usines Lot n°01 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de la DD, du DIMET/DRDQE et la DIREP-AgenceUsines et Réseaux services Lieux d'exécution = Sites Edp du 75, 94 et 91 lot relavant majoritairement du milieu intervention urbain other 1050000 77211100 77211400 77341000 FR101 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0002 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 2 Lot n°2- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Loing (DIREP) Lot n°02 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Loing (DIREP) services lieux exécution = Sites Edp du 77, du 91, 89 et 45 Milieu d'intervention mixte urbains et forestier other 1140000 77211100 77211400 77341000 FR102 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0003 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 3 Lot n°3- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Voulzie (DIREP) Lot n°03 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Voulzie (DIREP) services lieux exécution )= Sites Edp du 77 Milieu d'intervention mixte urbains et forestier other 840000 77211100 77211400 77341000 FR102 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0004 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 4 Lot n°4- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Territoriale Vanne (DIREP) Lot n°04 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites Agence Vanne (DIREP) services lieux d'exécution = Sites Edp du 89 et 10 Milieu d'intervention mixte urbain et forestier other 900000 77211100 77211400 77341000 FRC14 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse LOT-0005 not-allowed no-eu-funds t-requ true e au terme de la période initiale ferme Qui S4achevra Au 31/12/2029, Les contrats Sont reconductibles de manière expresse 2 fois maximum par période de 24 mois. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois au mois avant la date de fin de la période d'exécution en cours. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. Le terme de rigueur de tous les contrats est donc fixée au 31/12/2032 not-allowed true _ Aucune surété sur avance (si éligible) - part à Bc de l'Ac : En deçà d'un montant de commande de 100 000 euro(s) Ht, le titulaire est dispensé de fournir une retenue de garantie ou tous dispositifs équivalents. A partir d'un montant de commande égale ou supérieure à 100 000 euro(s) Ht, les règlements sont diminués d'une retenue de garantie d'un taux de 5,0% calculée sur le montant Ttc des prestations. -part à Ms de l'Ac : cf Ccp-Ms spécifique à chaque marché subséquent fondé sur l'Ac 1861869 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1861869 - Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). - Délai de paiement : 30 jours. Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires. - Avance : prévue dans les conditions d'éligibilité et suivant les modalités décrites au Cca-Ac pour les lots prévoyant un minimum supérieur à 50k euro(s) Ht. - Rythme des paiements : selon indication du Cca-Ac, partie 2 (part à Bc) ou Ccp-Ms (part à Ms) epo-procurement-document none true Aucune forme n'est imposée au groupement required not-allowed false no performance Cf CCT-AC et ses annexes joint au DCE pro voire et partielle transmis dès la phase candidature pour permettre aux candidats d'apprécier leur intérêt à soumissionner per-exa 10 quality Valeur technique per-exa 30 quality Performance en matière de protection de l'environnement per-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1861869 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required false true 2026-09-18+02:00 12:30:00+02:00 2026-10-15+02:00 false 2 fa-w-rc none 5 Lot n°5- Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de l'Agence Avre (DIREP) Lot n°05 - Entretien et exploitation du patrimoine arboré - Sites de l'Agence Avre services lieux d'exécution = Sites Edp du 28, 27 et 78 Milieu d'intervention mixte urbain et forestier other 600000 77211100 77211400 77341000 FRB02 FRA 2027-01-01+01:00 72 2 Le lot comporte 1 période ferme et 2 période reconduction(s) expresse