16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw ORG-0001 HAGANIS Nouveau Port de Metz - 13 Rue du Trou aux Serpents Metz cedex 02 57052 FRF33 FRA 44078435300037 0355945041 marchespublics@haganis.fr ORG-0002 Tribunal Administratif 31 Avenue de la Paix Strasbourg 67000 FRF11 FRA 176700052000010 0383212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00571237-2026158/20262026-08-18+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 b94cf480-68c5-4b0e-bbb7-4289c530f713 f19d00cf-5663-4350-8b91-523ae9fa0d78 2026-08-17+02:00 09:53:14+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl env-pro ORG-0001 epo-notice exg-natl 4 4 open false 26FS003 Nettoyage industriel du Centre de Valorisation des Déchets Nettoyage industriel du Centre de Valorisation des Déchets services 90910000 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw Crédits nécessaires disponibles à l'article 6113 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no required not-allowed per-exa 45 price Prix per-exa 50 quality Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire per-exa 5 quality Sécurité et démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Nettoyage des accès difficiles Lot 1 - Nettoyage des accès difficiles services 90910000 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 2027-01-01+02:00 1 3 Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 165 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw Crédits nécessaires disponibles à l'article 6113 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 45 price Prix per-exa 50 quality Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire per-exa 5 quality Sécurité et démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Nettoyage des bâtiments industriels de l'UVE Lot 2 - Nettoyage des bâtiments industriels de l'UVE services 90910000 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 2027-01-01+02:00 1 3 Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 120 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an LOT-0003 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw Crédits nécessaires disponibles à l'article 6113 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 45 price Prix per-exa 50 quality Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire per-exa 5 quality Sécurité et démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Nettoyage à sec des chaudières Lot 3 - Nettoyage à sec des chaudières services 90910000 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 2027-01-01+02:00 1 3 Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 75 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an LOT-0004 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw Crédits nécessaires disponibles à l'article 6113 du budget d'Haganis. epo-procurement-document none performance no not-allowed required per-exa 45 price Prix per-exa 50 quality Moyens techniques et humains affectés au chantier et qualité du mode opératoire per-exa 5 quality Sécurité et démarche environnementale de l'entreprise ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hCUP7R1XNw ORG-0001 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-11-02+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 - Nettoyage d'équipements industriels de l'UTM Lot 4 - Nettoyage d'équipements industriels de l'UTM services Obligation de faire une proposition pour une prestation supplémentaire éventuelle concernant l'évacuation des résidus de nettoyage 90910000 Centre de Valorisation des Déchets Avenue de Blida Metz 57000 FRF33 FRA 2027-01-01+02:00 1 3 Accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 450 000 euros HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Durée de chaque reconduction : 1 an