16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C50ED922-0A9B-B4E0-2BC5AA5DA341FC8D +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Commande Publique et Achats 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA C50ED947-0E45-91C8-CE8FD238590D5F61 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA C50ED959-B059-954F-145C0FB4DD0B4783 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA C50ED97F-F30D-14D5-A94DFEF02CC439B1 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false ORG-0006 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA C50ED9C1-B15A-A037-063EA9FE0CE04BB7 Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr false ORG-0007 Ville du Mans Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010 Le Mans 72039 FRG04 FRA C50ED9DF-C407-612C-13B586D6FC1F309F Service Commande Publique et Achats 0243473731 marches@lemans.fr 00574157-2026159/20262026-08-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 55154d8e-49be-4dbe-ae71-e530a005ab8f 3bcd6db8-f604-48ee-8002-4c89d58d551e 2026-08-18+02:00 09:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0006 http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 20 20 open false 26069_FCS_EM_SB Pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels - De la date indiquée dans le contrat au 18/04/2031 Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et prend en charge l'exécution dans un délai maximal de 3 jours calendaires à compter de sa date de notification. Lors de la remise de son offre, le titulaire indique le délai de livraison qu'il s'engage à respecter pour les fournitures objet du marché. Ce délai constitue un engagement contractuel et devient opposable au titulaire pendant toute la durée d'exécution du marché. En tout état de cause, le délai de livraison ne peut être supérieur à 15 jours ouvrés à compter de la date de prise en charge du bon de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : 02.43.47.37.31 Renseignements techniques : 02.43.47.28.65 3910000 34300000 34330000 FRG04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque DAF Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque DAF supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque FIAT Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque FIAT supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque HIAB - MULTILIFT Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque HIAB - MULTILIFT supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 15 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CARIDRO - PALFINGER Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CARIDRO - PALFINGER supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48 LOT-0016 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque MATHIEU - RAVO - SCARAB Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque MATHIEU - RAVO - SCARAB supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48 LOT-0017 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SCHMIDT Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque SCHMIDT supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48 LOT-0018 not-allowed no-eu-funds true Prévision de renouvellement : premier semestre 2030 not-allowed 1856729 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856729 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande. 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Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856729 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 00:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 20 Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CMAR Pièces de rechange origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels de marque CMAR supplies other 34300000 34330000 34330000 Service Commande Publique et Achats Le Mans 72039 FRG04 FRA 2027-04-18+02:00 48