17 ORG-0001 ATM CROIX DU SUD 52 Bld de Sebastopol PARIS 75003 FR101 FRA 98799535400014 Pierre Ayrem 0614258494 pierre.ayrem@atminternational.com 00574311-2025168/20252025-09-03+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 b46f7af8-4353-406e-a2f2-b50d8d32009b e02eebed-4a90-4f04-bf8f-77317980bb29 2025-09-02+02:00 11:53:58+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA urttb ORG-0001 epo-sub-espd false neg-w-call false Dépannage et évacuation en ligne du matériel roulant (bus) Le présent marché a pour objet le dépannage et l'évacuation en ligne du matériel roulant (bus). services 50113000 50118110 FONTENAY AUX ROSES 92260 FR101 FRA LOT-0001 slc-stand-to-avg Chiffre d'Affaires (CA) pour le mandataire et chacun des co-traitants des 3 derniers exercices disponibles en précisant le CA affecté à des opérations similaires Seuil minimum de CA annuel exigé : 3MEuros true slc-abil-facil-tools Nombre, type et capacité de charge des véhicules d'intervention et de remorquage Equipements additionnels, type gyrophare, balisage, grue Localisation des dépôts Modalités d'intervention : traçabilité des interventions, moyens de communication, matériel complémentaire... true slc-abil-ref-services Pertinence des références proposées sur des prestations similaires sur les 3 dernières années true slc-suit-auth-mbrshp Agrément préfectoral de dépannage true not-allowed no-eu-funds false https://www.e-marchespublics.com/avis_1115824.html non-restricted-document https://www.e-marchespublics.com/avis_1115824.html Le financement est assuré sur les crédits de fonctionnement de l'entité adjudicatrice. Le paiement s'effectuera par virement administratif à 30 jours sur présentation de factures conformes, selon les dispositions prévues au CCAP. epo-notice none false performance "Les conditions d'exécution du contrat sont détaillées dans le CCAP et portent notamment sur les niveaux de service, les modalités de maintenance et les délais d'intervention." no not-allowed ORG-0001 https://www.e-marchespublics.com/avis_1115824.html "Le référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché (article L. 551-5 du code de justice administrative). Le référé contractuel peut être introduit dans les délais prévus aux articles L. 551-13 et suivants du même code." ORG-0001 FRA false required true true 2025-09-26+02:00 2025-09-19+02:00 12:00:00+02:00 2025-09-13+02:00 12:00:00+02:00 true 5 false 5 buyer-categories fa-wo-rc none Dépannage et évacuation en ligne du matériel roulant (bus) Le présent marché a pour objet le dépannage et l'évacuation en ligne du matériel roulant (bus). services 50113000 50118110 FONTENAY AUX ROSES 92260 FR101 FRA 36 1