16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV ORG-0001 Adoma Siège 33 avenue Pierre Mendès-France Paris 75013 FR101 FRA 78805803009579 0140614200 lisa.nicoletti@adoma.cdc-habitat.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 TPO-0001 Tribunal judiciaire de Paris Parvis Robert Badinter Paris 75017 FR101 FRA 00575048-2026159/20262026-08-19+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 862951ee-8f1f-41d8-ade0-e0dc542a83d0 7a13a688-ddb4-471c-a018-98e52bf7103e 2026-08-18+02:00 10:38:26+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp pub-undert hc-am ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false NAT2026_16 Marché d'assistance technique (MAT) avec contrôle des prestations d'exploitation des installations collectives de chauffage et de production d'ECS des sites du patrimoine Adoma Marché d'assistance technique (MAT) avec contrôle des prestations d'exploitation des installations collectives de chauffage et de production d'ECS des sites du patrimoine Adoma services 0.00 71356200 anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 17:00:00+02:00 true 1 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Lot 1 - Ile de France (78/95/92/93) Lot 1 - Ile de France (78/95/92/93) services 0.00 71356200 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2028-08-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement par périodes de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 17:00:00+02:00 true 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Ile de France (75/77-94/91) Lot 2 - Ile de France (75/77-94/91) services 0.00 71356200 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2028-08-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement par périodes de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 17:00:00+02:00 true 1 buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Nord-Ouest Lot 3 - Nord-Ouest services 0.00 71356200 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2028-08-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement par périodes de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. 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TPO-0001 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 17:00:00+02:00 true 1 buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 - Sud-Est Lot 4 - Sud-Est services 0.00 71356200 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2028-08-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement par périodes de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. LOT-0011 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 17:00:00+02:00 true 1 buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 - Auvergne Rhône-Alpes Lot 5 - Auvergne Rhône-Alpes services 0.00 71356200 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2028-08-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement par périodes de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. LOT-0012 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2026-10-12+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-29+02:00 17:00:00+02:00 true 1 buyer-categories none fa-wo-rc 6 Lot 6 - Est Lot 6 - Est services 0.00 71356200 anyw-cou FRA 2027-01-01+02:00 2028-08-31+02:00 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement par périodes de 12 mois, dans la limite de 2 reconductions. LOT-0013 not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV epo-procurement-document none performance no required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_bZRU_F2rIV 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. 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