6e569468-cf11-4952-ba06-d3808be86b08-01 Objet de l'accord cadre: Au lieu de Accord-cadre avec un seul opérateur, lire Accord-cadre multi-attributaires PROCEDURE Offres: Au lieu de Validité des offres : jusqu'au : 24/10/25, lire Validité des offres : 90 jours PROCEDURE 17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9AF5B8C4-02CD-41E4-1B424625BD6116CF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.eau-barousse.com/ ORG-0002 SYNDICAT DES EAUX BAROUSSE COMMINGES SAVE 204 Saint-Gaudens 31806 FRJ23 FRA 86275 DUCLOS Jean-Yves Président 0562008060 0562008069 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SEBCS 204 Za La Chapelle Saint Gaudens 31806 FRJ23 FRA 9AF5B93F-E371-D61F-DE2DAD76FCD9904A 0562008060 sebcs@eaux-bcs.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Toulouse 2 Allée Jules Guesde Bp 7015 Toulouse 31068 FRJ23 FRA 9AF5B990-0EE9-AF8E-5BE42012476764F7 (33)561337000 (33)561337113 accueil1.tj-toulouse@justice.fr 00576208-2025169/20252025-09-04+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9152280e-a382-4275-b23b-e8f23dd09903 95c97e61-b4e0-4ce4-9067-58bb074e72b6 2025-09-03+02:00 14:13:23+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2025-07 ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS ACCORD-CADRE DE FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS supplies Durée de l'offre 5 heures à compter de la date et heure de limite de réception des offres 09310000 09310000 Territoire syndical Saint Gaudens 31800 FRJ23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed true L'obligation de capacité désigne l'obligation, pour tout fournisseur, de contribuer à la sécurité d'approvisionnement en électricité conformément à l'article L. 335-1 du code de l'énergie en disposant, pour chaque année de livraison, de garanties de capacité valables pour cette année de livraison 1699070 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1699070 Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, sont payées dans un délai global de 30 jours a? compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. 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