200000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000.00 t-esubm 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 200000.00 no TPA-0001 LOT-0001 175532 CON-0001 2026-08-18Z Accompagnement au compostage pour 10 composteurs ORG-0001 M2026-024/1 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRREC51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRINT51036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0001 Troyes Champagne Metropole 1 place Robert Galley TROYES 10000 FRF22 FRA 20006925000013 +33 325452711 marches.publics@troyes-cm.fr UBO-0001 ORG-0010 APEI DE L'AUBE 29 B AV DES MARTYRS DE LA RESISTANCE TROYES 10000 FRF22 FRA 77555526100186 0325704424 dg@apei-aube.com UBO-0001 FRA 00576359-2026160/20262026-08-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 fd0c34fa-177d-416d-8d52-fbcc0a35664f 8802294f-f8c6-46f1-9434-35750f6fecd4 2026-08-19Z 08:36:42Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false M2026-024 ACCOMPAGNEMENT AU COMPOSTAGE - Lot n°2-. Le présent marché a pour objet la gestion des composteurs collectifs déployés sur le territoire de Troyes Champagne Métropole. Les prestations récurrentes à réaliser sont les suivantes : -L‘entretien courant des sites de compostage collectif par des visites régulières d’un intervenant de niveau guide composteur (à minima). -L’enregistrement des informations lors des visites terrain et leur communication à Troyes Champagne Métropole selon les modalités prévues au CCTP. Les prestations complémentaires à réaliser sont les suivantes : -Le transfert du compost (vidage complet d’une cellule vers une autre cellule) ; -L’évacuation du compost vers un lieu de maturation externe. -L’approvisionnement en broyat En application de l’article L2113-12 du Code de la commande publique, ce marché est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés. Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est allotie comme suit : Lot n°1 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs, Lot n°2 : Accompagnement au compostage pour 10 composteurs. Cette consultation concerne uniquement le lot n°2. Le lot n°1 a déjà fait l’objet d’une consultation et a été attribué. Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, chaque lot donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Le titulaire de l’accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre sera conclu avec un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. La durée de validité du présent marché court à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans ferme. L’exécution du présent marché public sera déclenchée via l’émission d’un bon de commande Les délais d’exécution sont fixés au CCTP. services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu pour les prix unitaires du BPU pour un montant maximum de 200 000 € HT valable sur la durée de validité du marché. Titulaire APEI Aube - ESAT MENOIS Siret n° 775 555 261 00087 77120000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Prix per-exa 40 quality Qualité Valeur technique cf article 9-2 du Règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0003 true false fa-wo-rc none 2 Accompagnement au compostage pour 10 composteurs Accompagnement au compostage pour 10 composteurs services other 77120000 48 2000-01-01Z