16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D639A77D-9F1F-6989-8238713627A9A556 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lametro.fr ORG-0002 GRENOBLE ALPES METROPOLE Le Forum - Cs 50053 3 rue Malakoff Grenoble 38031 FRK24 FRA 50722 le Président 0476595959 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D639A7A7-9D78-9144-31CCE8E54EC2F7D9 Greffe du tribunal 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00576609-2026160/20262026-08-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 71cf6fee-56b6-4771-be97-2c9a111ef5f4 b4ee8286-d4e4-483a-b2de-4094f0879481 2026-08-18+02:00 17:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-ETU-ACP-0167 CONSEILS STRATEGIQUES CONCEPTION GRAPHIQUE ET MULTIMEDIA, ANIMATION DES PAGES DECHETS DU SITE WEB DE LA METROPOLE ET DES RESEAUX SOCIAUX ASSOCIES Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction et prestations similaires (lot 1 : 360 000 euro(s) HT / lot 2 : 110 000 euro(s) HT). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements 470000 79822500 79822500 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1857045 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857045 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Si les conditions de l'avance sont remplies, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget de la collectivité per-exa 50 quality Valeur technique (au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation) per-exa 10 quality Performances en matière de développement durable per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857045 5 Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 15:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 01 CONSEILS STRATEGIQUES, CONCEPTION GRAPHIQUE ET MULTIMEDIA DES OUTILS DE COMMUNICATION RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS CONSEILS STRATEGIQUES, CONCEPTION GRAPHIQUE ET MULTIMEDIA DES OUTILS DE COMMUNICATION RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS<br/> services 360000 79822500 79822500 Territoire Grenoble Alpes Métropole Territoire Grenoble Alpes Métropole 38000 FRK24 FRA 2026-12-07+01:00 2027-12-07+01:00 Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire (Pse) ni solution alternative ne sont prévues 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/12/2026. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, le contrat sera conclu à compter de la date effective de notification pour une durée de 1 an. Reconduction tacite : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1857045 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857045 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Si les conditions de l'avance sont remplies, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget de la collectivité per-exa 50 quality Valeur technique (au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation) per-exa 10 quality Performances en matière environnementale per-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857045 5 Contactez le TA de Grenoble ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-25+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-25+02:00 15:15:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 02 ANIMATION DES PAGES DECHETS DU SITE WEB DE LA METROPOLE ET DES RESEAUX SOCIAUX ASSOCIES ANIMATION DES PAGES DECHETS DU SITE WEB DE LA METROPOLE ET DES RESEAUX SOCIAUX ASSOCIES<br/> services 110000 79822500 79341400 Territoire Grenoble Alpes Métropole Territoire Grenoble Alpes Métropole 38000 FRK24 FRA 2026-12-07+01:00 2027-12-07+01:00 Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire (Pse) ni solution alternative ne sont prévues 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/12/2026. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, le contrat sera conclu à compter de la date effective de notification pour une durée de 1 an. Reconduction tacite : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges