16 false false https://www.marches-securises.fr http://www.chartres-metropole.fr/ ORG-0001 Chartres Métropole (28) Place des Halles Commande publique Chartres cédex 28019 FRB02 FRA 20003318100013 +33 237234064 marches.publics@agglo-ville.chartres.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 Rue de la Bretonnerie Greffe Orléans cedex 1 45057 FRB06 FRA 17450005800022 Greffe du tribunal administratif +33 238775900 +33 238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 00577546-2026160/20262026-08-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 3f687977-53fc-4f4a-8d43-3e81d334114c 83b03a5a-9408-4c70-b427-311c92a42494 2026-08-18Z 15:49:22Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-notice exg-sitn-other exg-sitn-bankr exg-crim-corrpt exg-sitn-cred-arran exg-crim-part exg-mis-distortion exg-mis-bre-env-law exg-crim-laund exg-crim-fraud exg-crim-traffick exg-sitn-insolvency exg-mis-bre-lab-law exg-sitn-liq-admin exg-mis-misrepresent exg-mis-partic-confl exg-mis-prep-confl exg-mis-sanction exg-mis-bre-soc-law exg-sitn-as-susp exg-crim-terror Appel d'offres ouvert open false 26A036 26A036 - Impression des supports de communication grands formats et publicité sur le lieu de vente (PLV) sur autres matériaux que le papier 26A036 - Impression des supports de communication grands formats et publicité sur le lieu de vente (PLV) sur autres matériaux que le papier pour Chartres métropole, la Ville de Chartres, le CCAS et le CIAS services La consultation prévoit la remise d'échantillons obligatoire. les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. La qualité des échantillons est prise en compte dans l'analyse des offres La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec la ville de Chartres (Coordonnateur) avec les membres suivants : - Ville de Chartres place des Halles 28019 chartres Cedex - Code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr- adresse internet : www.chartres.fr, SIRET 21280085800012 / -le CCAS de la Ville de Chartres sis place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr, SIRET :26280049300336 / - le CIAS de Chartres Métropole, sis place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr, SIRET : 20006931800034. 400000 79823000 Le contrat contient une clause de développement durable. FRB02 FRA LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true Tous les 4 ans maximum false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum. Financement : ressources propres epo-procurement-document false no required not-allowed per-exa 40 quality Qualité technique (Qualité des échantillons, délais exécution, service après--vente, dépose per-exa 50 price Prix per-exa 10 quality Développement durable ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA true true Portail profil acheteur territoire communautaire required true https://www.c-chartres-marches.fr 2026-10-05+02:00 15:00:00+02:00 2026-09-24+02:00 23:59:00+02:00 false 1 buyer-categories La consultation fait l'objet d'un groupement de commande avec Chartres métropole (Coordonnateur) et les membres suivants : - Ville de Chartres place des Halles 28019 chartres Cedex - Code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr- adresse internet : www.chartres.fr, SIRET 21280085800012 / -le CCAS de la Ville de Chartres sis place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel :marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr, SIRET :26280049300336 / - le CIAS de Chartres Métropole, sis place des Halles 28019 chartres Cedex - code NUTS : Frb02 - courriel marches.publics@agglo-ville.chartres.fr - adresse internet: www.chartres.fr, SIRET : 20006931800034. fa-wo-rc none 26A036 Impression de supports de communication grands formats et PLV (publicité sur le lieu de vente) sur autres matériaux que le papier La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Le montant maximum par période d'exécution est de 100 000 € HT tous membres confondus. services La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000,00 € HT pour chaque période d'exécution. other 400000 79823000 FRB02 FRA 48 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 14/11/2026 ou sa date de notification si postérieure, reconductible tacitement 3 fois pour une durée d'un an à chaque fois ou jusqu'à atteinte du montant maximum. 3 Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires