16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 305B07DB-ED30-15CE-435C1E2BBBD9592D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.hnfc.fr ORG-0002 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans Belfort 90015 FRC24 FRA 80510 MATHIS PASCAL Directeur général 0384983000 dir-generale@hnfc.fr ORG-0003 HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE 100 Route De Moval Trevenans 90015 FRC24 FRA 305B0813-D4CA-F2F6-81F97EB779258131 0384982661 celluledesmarches@hnfc.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 305B0824-9A0D-E2D3-FB08427226A3974F 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 305B0834-E3B6-63EA-E793C2C24884A31D 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00578495-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 37a571ca-059b-4bd2-9e07-c7aa999b4bba 65fd7c65-2b37-474c-a702-01942e79a85b 2026-08-20+02:00 11:10:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false GHT-2026-030 Fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté - Relance des lots n°3 et n°5 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour le seul lot n° 3, les candidats fournissent gratuitement, à l'appui de leur offre, des échantillons de l'ensemble des produits nécessaires à la réalisation du protocole proposé. La présente consultation a pour objet la relance des lots n°3 et n°5 du marché relatif à la fourniture de produits détergents et désinfectants pour dispositifs médicaux au profit du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté. Elle porte sur l'acquisition, la mise à disposition, le réassort et la livraison de produits destinés aux besoins des établissements membres du groupement, dans le cadre du retraitement et de la désinfection de dispositifs médicaux. Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite des lots n°3 et n°5 de la procédure formalisée GHT-2025-051 pour motif d'intérêt général de nature technique lié à une redéfinition du besoin fonctionnel afin de mieux prendre en compte les contraintes d'utilisation des services concernés, notamment en matière de temps de contact, de simplicité du protocole d'utilisation et d'adéquation aux pratiques de terrain. Le marché a pour finalité de garantir, pendant toute sa durée, la continuité du service public hospitalier et la disponibilité des produits, dans le respect des exigences réglementaires, normatives et professionnelles applicables en matière d'hygiène hospitalière, de sécurité sanitaire et de dispositifs médicaux supplies 39831200 39831200 FRC24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1863213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863213 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863213 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-21+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-21+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires Lingettes pré-imprégnées ou à imprégner pour réaliser une désinfection de Niveau Intermédiaire ou de Haut Niveau pour les DM critiques thermosensibles pour endoscope souple et sondes d'échographie endocavitaires<br/> supplies other 39831200 24455000 établissement support : Hôpital Nord Franche-Comté 100 route de Moval 90400 Trevenans établissement partie : Chsld Le Chênois 16 rue Alfred Engel 90800 Bavilliers FRC24 FRA 2026-10-21+02:00 48 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. à compter de la date de notification LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1863213 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863213 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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