16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 079521FC-EC1C-8796-5F0E14CFD9EDB10D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.tarbes.fr ORG-0002 Mairie de Tarbes Service Commande Publique 11 rue André Fourcade, Tarbes Tarbes 65000 FRJ26 FRA 39048 CLAVERIE PASCAL LE MAIRE 0562444776 0562444777 marchespublics@mairie-tarbes.fr ORG-0003 MAIRIE DE TARBES 31329 11 rue André Fourcade Tarbes 65013 FRJ26 FRA 07952264-B926-0624-C375F5280F51F3CF Service Commande Publique 0562444776 marchespublics@mairie-tarbes.fr http://greffe.ta-pau.juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Villa Noulibos Pau 64010 FRI15 FRA 07952275-ED26-F28C-36269C7CD200A794 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf ORG-0005 Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges Bp 952 103 bis, rue Belleville Bordeaux 33063 FRI12 FRA 07952286-0DE5-2493-BE25317C130B78E5 0557019751 jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 00578526-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 1e7761f4-106f-4bfd-a700-50dda24d79f3 adfb0aec-35ec-43a5-9ea9-d33c42015f52 2026-08-19+02:00 16:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://commandepublique.ha-py.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26JSO001 STOCKAGE, TRAITEMENT ET RECYCLAGE DES DÉCHETS INDUSTRIELS BANALS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires services Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation 90500000 90500000 FRJ26 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863054 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863054 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863054 4 Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 14:00:00+02:00 Tarbes false 1 fa-wo-rc none 01 Traitement des encombrants Traitement des encombrants services other 90500000 90500000 Le lieu d 'apport des déchets par les services municipaux ne doit pas être situé a plus de 25 km du centre technique municipal (Chemin des Carrerots 65000 Tarbes). 65000 Tarbes FRJ26 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863054 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863054 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863054 4 Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 14:00:00+02:00 Tarbes false 1 fa-wo-rc none 02 Traitement des refus de criblage des déchets de balayage de voirie Traitement des refus de criblage des déchets de balayage de voirie services other 90500000 90500000 Le lieu d 'apport des déchets par les services municipaux ne doit pas être situé a plus de 25 km du centre technique municipal (Chemin des Carrerots 65000 Tarbes). 65000 Tarbes FRJ26 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1863054 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863054 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863054 4 Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 14:00:00+02:00 Tarbes false 1 fa-wo-rc none 03 Traitement des déchets issus des corbeilles de propreté Traitement des déchets issus des corbeilles de propreté services other 90500000 90500000 Le lieu d 'apport des déchets par les services municipaux ne doit pas être situé a plus de 25 km du centre technique municipal (Chemin des Carrerots 65000 Tarbes). 65000 Tarbes FRJ26 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges