16 https://www.marches-securises.fr https://www.nimes.fr ORG-0001 Ville de Nîmes (30) Colisée 2 1 rue du Colisée, 1er étage Gard Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 +33 434035700 commande-publique@ville-nimes.fr https://www.nimes.tribunal-administratif.fr. https://www.nimes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nimes 16 avenue Feuchères Gard Nimes 30000 FRJ12 FRA 13000192800014 greffe du tribunal +33 466273700 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00579107-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 7b559c00-a993-46d6-aea5-5b4ded9b6845 b3875b28-f6ca-4e64-805e-be78ab28dd37 2026-08-20Z 09:54:14Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 Legislation française. Code de la commande publique. epo-procurement-document 2 2 Le présent contrat de livraison de fournitures porte sur l’ACQUISITION DE SIX VEHICULES. Le présent marché est passé selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations objet du contrat seront réglées par application d’un prix global et forfaitaire, selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les différents marchés allotis ne sont pas reconductibles. Les prix sont fermes pour toute la durée du présent marché. Le paiement sera effectué en une fois après constatation du service fait, dans les conditions des articles 11.2 et 11.7 du CCAG-FCS, ou, si l’exécution est supérieure à 1 mois, sous la forme d’acomptes trimestriels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. open false 26F015CH ACQUISITION DE SIX VEHICULES Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La présente consultation concerne l'acquisition de 6 véhicules neufs pour la Direction Cadre de Vie de la ville de Nîmes. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes, agissant en tant que pouvoir adjudicateur, est désignée ci-après "acheteur public". Les prestations sont réparties en lot séparés : - Lot n°1 : Trois véhicules « type Pick-up électrique » -- Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Lot n°2 : Trois véhicules « légers bennes bicarburation » -- Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. La durée du marché court de sa date de notification jusqu'à l'apurement des comptes. supplies Les prestations, objets de la consultation, sont réparties en lot séparés de la manière suivante : - Lot n°1 : Trois véhicules « type Pick-up électrique » — Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire ; - Lot n°2 : Trois véhicules « légers bennes bicarburation » — Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Le cahier des clauses administratives générales applicable est le CCAG-FCS applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l’arrêté du 30 mars 2021, dans sa version en vigueur au mois M_0. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Un même candidat peut présenter une offre pour un, plusieurs ou chaque lot. Il n'y a pas de nombre de lot maximum attribuable à un même soumissionnaire. L’exécution des prestations n'est pas fractionnée en tranche. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. La durée du marché est fixée à l’acte d’engagement. Les délais d’exécution et leurs points de départ sont détaillés précisément au CCTP sous réserve d’une amélioration du délai de livraison au sein de l’offre du candidat. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. Aucune variante à l'initiative de l'acheteur public n'est prévue dans le cadre de cette consultation. 214000 34134000 34131000 Territoire de la ville de Nimes Nimes 30000 FRJ12 FRA LOT-0001 true veh-acq not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Cf règlement de consultation. late-some Cf règlement de consultation. no required false not-allowed false per-exa 10 quality Optimisation du délai de livraison (A) per-exa 20 quality Valeur technique (B) per-exa 10 quality Valeur environnementale (C) per-exa 60 price Prix (D) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Les recours doivent être formés devant le tribunal administratif de Nimes. ORG-0001 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 26F015CH_Lot 1 Trois véhicules « type Pick-up électrique » Acquisition de 3 véhicules neufs « type Pick-up électrique » pour la Direction Cadre de Vie de la ville de Nîmes. supplies 112500 34131000 Territoire de la ville de Nîmes Ville de Nîmes 30000 FRJ12 FRA 12 LOT-0002 true veh-acq not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document Cf documents du DCE. late-some Cf documents du DCE. no required not-allowed false per-exa 10 quality Optimisation du délai de livraison (A) per-exa 20 quality Valeur technique (B) per-exa 10 quality Valeur environnementale (C) per-exa 60 price Prix (D) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Les recours doivent être formés devant le tribunal administratif de Nimes. ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 26F015CH_Lot 2 Trois véhicules « légers bennes bicarburation » Acquisition de 3 véhicules neufs « légers bennes bicarburation » » pour la Direction Cadre de Vie de la ville de Nîmes. supplies 101500 34134000 Territoire de la ville de Nimes Nimes 30000 FRJ12 FRA 12