17 http://www.groupe-sncf.com/ https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 SNCF RESEAU 15 RUE JEAN PHILIPPE RAMEAU SAINT-DENIS 93200 FR106 FRA 412 280 737 20375 SERIEYS Claire 00000000 claire.serieys@sncf.fr http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7 RUE CATHERINE PUIG MONTREUIL 93100 FR106 FRA 130 006 869 00015 00579346-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.14 dbee3998-1d01-4a98-9fe3-8794eb16f58a 508c78c6-a084-43c6-abdf-f6c0ee642f66 2026-08-20Z 08:24:42Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://sncf.bravosolution.com/web/login.html pub-undert rail ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 neg-w-call false Fourniture et pose de regards sécurisés pour les Chambres de Tirage SNCF Réseau dispose sur le réseau ferré de chambres de tirages permettant d'accueillir les câbles de signalisation et de télécommunication. Dans le but de sécuriser ces dispositifs, SNCF Réseau change les regards d'accès afin d'éviter les effractions. supplies La société SNCF Réseau SA, émet cet avis de marché : - en son nom et pour son compte Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. L’ensemble des informations relatives à la phase candidature est à retrouver dans le Règlement Externe de Consultation. Il s’agit notamment des documents et renseignement à fournir (exemples : DC1, DC2, Capacités Economiques et Financières, Capacités Techniques et Professionnelles, …). Une déclaration sur l’honneur couvrant les motifs d’exclusions doit être fournie (exemple : rubrique F1 du DC1). Les preuves permettant de justifier de la non-application des cas d’exclusions devront être communiquées. A titre d’exemple, pour le cas d’exclusion relatif à l’obligation d’établissement d’un bilan d'émissions de gaz à effet de serre (BEGES), devra être fournie soit une preuve de l’établissement du BEGES soit une attestation sur l’honneur de non-soumission à l’obligation d’établissement d’un BEGES. works 32523000 44423760 anyw-cou FRA LOT-0001 false not-allowed no-eu-funds par-requ false false FRA 2026RFI066445 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE required true L'accord de confidentialité est disponible dans les documents de candidature not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required false true 2026-10-22+02:00 2026-10-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-09-24+02:00 17:00:00+02:00 false false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0474455 Lot 1 Fourniture et pose de regards d'accès CR4 pour les chambres de tirage composites SNCF Réseau dispose sur le réseau ferré de chambres de tirages permettant d'accueillir les câbles de signalisation et de télécommunication. Dans le but de sécuriser ces dispositifs, SNCF Réseau change les regards d'accès afin d'éviter les effractions. Ce lot concerne la région Ile de France, pour la fourniture et pose de regards d'acier sécurisés. supplies 780 Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation true works 32523000 44423760 FR101 FRA FR102 FRA FR106 FRA FR107 FRA FR103 FRA FR105 FRA FR104 FRA FR108 FRA 720 2 12 mois+12 mois LOT-0002 false not-allowed no-eu-funds par-requ false false FRA 2026RFI066445 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html Les offres doivent être exprimées en Euros. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Paiement par virement selon les modalités prévues par les documents contractuels. false epo-procurement-document none no performance Les conditions d'exécution du marché sont indiquées dans le projet de CPS, se situant dans le DCE required true L'accord de confidentialité est disponible dans les documents de candidature not-allowed true ORG-0001 ORG-0001 https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 ORG-0001 Les procédures de recours applicables sont : - Le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - Le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : o 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; o 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - Le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0002 ORG-0002 FRA true false PORTAIL ACHATS DU GROUPE SNCF via l’URL suivante : https://sncf.bravosolution.com/web/login.html required false true 2026-10-22+02:00 2026-10-01+02:00 17:00:00+02:00 2026-09-24+02:00 17:00:00+02:00 false false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2026DOS0474455 Lot 2 Fourniture et pose de dispositifs de regards d'acier CR4 pour les chambres de tirage SNCF Réseau dispose sur le réseau ferré de chambres de tirages permettant d'accueillir les câbles de signalisation et de télécommunication. Dans le but de sécuriser ces dispositifs, SNCF Réseau change les regards d'accès afin d'éviter les effractions. Ce lot concerne la France entière hors la région Ile de France, pour la fourniture et pose de regards d'acier sécurisés. supplies 780 Les critères de notation et leur pondération sont précisés dans le règlement externe de consultation true works 32522000 44423760 France entière hors IDF anyw-cou FRA 720 2 12 mois+12 mois GLO-0001 780 2026DOS0474455 Fourniture et Pose de regards d'accès sécurisés CR4 pour les chambres de tirage Fourniture et Pose de regards d'accès sécurisés CR4 pour les chambres de tirage Lot 1: Ile de France Lot 2: Province true