16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 34A34F6A-C20F-17B1-8F615CFF68AD0FE8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.doubs.fr/ ORG-0002 Département du Doubs Hôtel du Département 7 avenue de la Gare d'Eau Besancon Cedex 25031 FRC21 FRA 52109 BOUQUIN Christine Présidente du Département 0381258125 0381258101 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 34A34F8C-AB5C-3B4B-D1BFA4CEA41F006C 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00579606-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 29644c90-3017-41a5-905d-8734b435ddcd cb0c8f58-260f-4238-ad46-6cb182366267 2026-08-20+02:00 13:10:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 2026STR0001 LOCATION D'ENGINS ET DE MATERIELS DE CHANTIER L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations comprennent la location de petits matériels et d'engins de chantier sans chauffeur et, éventuellement, les transferts de ces matériels sur site supplies L'exécution de chaque lot est plafonnée par une valeur maximale exprimée en montant euro(s) Ht pour la durée du marché (4 ans) : - Lot 1 (nacelles) : 350 000 euro(s)- Lot 2 (engins/matériels chantier) : 200 000 euro(s)- Lot 3 (broyeurs) : 450 000 euro(s) 1000000 34921000 34921000 FRC21 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1863359 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863359 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863359 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 08:00:00+02:00 Besancon false 7 fa-w-rc none 01 LOCATION DE NACELLES LOCATION DE NACELLES<br/> supplies other other 350000 34921000 34921000 Hôtel du Département Besancon Cedex 25031 FRC21 FRA 2026-12-28+01:00 48 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1863359 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863359 epo-procurement-document none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Budget départemental https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863359 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-29+02:00 16:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 08:00:00+02:00 Besancon false 7 fa-w-rc none 03 LOCATION DE BROYEURS LOCATION DE BROYEURS<br/> supplies other other 450000 34921000 34921000 Hôtel du Département Besancon Cedex 25031 FRC21 FRA 2026-12-28+01:00 48