16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 056FCD35-9CAC-2D77-46381E9001A25B25 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.siaap.fr/ ORG-0002 Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP) 2 Rue Jules César Paris 75012 FR101 FRA 71863 TIBERTI Adrien Président 0144754426 marchesiaap@siaap.fr ORG-0003 SIAAP https://marchespublics.siaap.fr Paris 75012 FR101 FRA 056FCD80-CBD4-B5C6-900CB4775447DA73 Les demandes de renseignements doivent obligatoirement être déposées via le profil acheteur 0144754426 marchesiaap@siaap.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 056FCDB5-0D7B-A8B0-9A73F55ACCE0EB7A 0144594400 0144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00579755-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 c59519ef-baac-47aa-8948-f5c3580eee7f 38d3692f-f16f-48b3-85ce-70d0ebce0bd5 2026-08-19+02:00 15:10:13+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.siaap.fr body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 20240034 Fourniture de robinets, vannes et clapets industriels pour les usines du SIAAP Le marché inclut les fournitures de robinets, vannes et clapets industriels, ainsi que de leurs accessoires (actionneurs, positionneurs, boîtiers fins de course, compensateurs, joints, kits de réparation, brides et adaptateurs) et pièces détachées associées, destinés aux usines et directions du SIAAP supplies La présente consultation est lancée en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum, conformément aux articles R2132-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le délai de validité court à partir de la date de notification du marché. Avance prévue : taux à 5 % Si le titulaire du marché est une entreprise référencée comme étant une petite ou moyenne entreprise (Pme), et que l'avance est acceptée, le montant de celle-ci s'élèvera alors à 30 %. Modalités de financement des prestations : Les dépenses seront imputées sur la section du budget du syndicat, sur fonds propres. Des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au Ccap, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises. Aucune forme de groupement n'est imposée par pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. Néanmoins, à l'issue de l'attribution du marché, si le titulaire est un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur imposera que le mandataire soit solidaire conformément aux articles R2142-22 et R2142-24 du Code de la commande publique Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 4 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique et indiquer une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.siaap.fr. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le Siaap, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le Siaap pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R2132-11 du code de la commande publique 11000000 44115210 42131000 42131146 42132000 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1863006 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863006 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863006 4 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de robinets, vannes et clapets industriels des sites SAV et SEG Fourniture de robinets, vannes et clapets industriels des sites SAV et SEG supplies Les montants du lot 1 sont les suivants : Montant minimum : Pas de minimum Montant maximum : 14 000 000,00 euro(s) Ht sur une durée totale de 4 ans 7000000 44115210 42131000 42131000 42131146 42132000 Usines du Siaap (Sav / Sam / Seg / Sec / Dsar) FR101 FRA 2026-12-08+01:00 12 Des fournitures similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 3 le marché est conclu pour une durée contractuelle d'une année à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois maximum par période d'une année. En tout état de cause, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1863006 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863006 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863006 4 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de robinets, vannes et clapets industriels des sites SAM, SEC, DSAR Fourniture de robinets, vannes et clapets industriels des sites SAM, SEC, DSAR supplies Les montants du lot 2 sont les suivants : Montant minimum : Pas de minimum Montant maximum 5 000 000,00 euro(s) Ht sur une durée totale de 4 ans 2500000 44115210 42131000 42131000 42131146 42132000 Usines du Siaap (Sav / Sam / Seg / Sec / Dsar) FR101 FRA 2026-12-08+01:00 12 Des fournitures similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 3 le marché est conclu pour une durée contractuelle d'une année à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois maximum par période d'une année. En tout état de cause, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1863006 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863006 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863006 4 Référé précontractuel : Article L551-1 et s. du Code de justice administrative. Référé contractuel : Article L551-13 et s. du Code de justice administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de sa validité (en vertu de l'arrêt du CE du 2 avril 2014, Département Tarn et Garonne, n°358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 10:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture de robinets, vannes et clapets à tournant sphérique pour l'atelier de cuisson A4 de l'UPVD S4 (SAV) Fourniture de robinets, vannes et clapets à tournant sphérique pour l'atelier de cuisson A4 de l'UPVD S4 (SAV) supplies Les montants du lot 3 sont les suivants : Montant minimum : Pas de minimum Montant maximum : 3 000 000,00 euro(s) Ht sur une durée totale de 4 ans 1500000 44115210 42131000 42131000 42131146 42132000 Usines du Siaap (Sav / Sam / Seg / Sec / Dsar) FR101 FRA 2026-12-08+01:00 12 Des fournitures similaires à l'objet du marché décrit dans l'article Ii.2.4) de cet avis seront susceptibles d'être passés ultérieurement en application de l'article R2122-7 du code de la commande publique 3 le marché est conclu pour une durée contractuelle d'une année à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois maximum par période d'une année. En tout état de cause, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre ans