17 https://www.auvergnerhonealpes.fr/ ORG-0001 Région Auvergne-Rhône-Alpes 101 cours Charlemagne - CS20033 Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 contactmarche@auvergnerhonealpes.fr ORG-0002 TA LYON LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 00580432-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 a7a4f4c9-97a5-4274-9cbb-114067d613a7 97399219-bc8a-4d75-946b-3df43c969980 2026-08-19+02:00 18:17:06+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ra urttb gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document neg-w-call false DAF_2026_000091 Marché de maîtrise d'oeuvre relative à la création d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Trévoux-Lyon Maitrise d'oeuvre de la ligne du BHNS services 0.00 71300000 Département de l'Ain et du Rhône Conformément à l’articles R2132-5 du code de la commande publique, le cahier des charges n’est pas téléchargeable librement sur le profil d’acheteur. Les candidats souhaitant avoir accès aux éléments dossier de consultation complet (phase offre) pour répondre à la présente consultation devront envoyer avec les éléments de leur candidature, l’engagement de confidentialité (modèle joint au DCE candidature) rempli et signé. Il est attendu cet engagement de la part de l’ensemble des membres du groupement. A retenir : la signature électronique de l’Engagement de confidentialité est à privilégier. En cas d’envoi d’un document scanné et signé manuscritement, l’original sera à transmettre, en parallèle, en recommandé avec accusé réception (AR) à l’adresse suivante indiqué sur la page de garde du présent document en précisant : Pole Maitrise d’Ouvrage Grands anyw-cou FRA LOT-0001 no-eu-funds false https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu non-restricted-document https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu Marché à prix forfaitaire et unitaire none epo-procurement-document true Cf Règlement de la consultation performance Conditions fixées dans les documents du marché no required ORG-0001 https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu ORG-0001 cf Règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0002 FRA required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-14+02:00 12:00:00+02:00 false none none DAF_2026_000091 Maitrise d'oeuvre du BHNS Trévoux-Lyon Maitrise d'oeuvre du BHNS Trévoux-Lyon services 0.00 71300000 Départements Ain et Rhône anyw-cou FRA 84 0