16 ORG-0001 VILLE DE LORIENT 2 BLD LECLERC - CS30010 LORIENT 56315 FRH04 FRA 21560121200016 +33 0297022264 achats@lorient.bzh ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 3 CONTOUR DE LA MOTTE - CS44416 RENNES CEDEX 35044 FRH03 FRA 17350005900014 +33 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr 00580869-2026161/20262026-08-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 434267ec-d27f-4f5d-a8d5-bfa824fd6178 2f8890c0-431f-431d-b64a-7e276d27ea12 2026-08-20+02:00 09:33:04.743+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.megalis.bretagne.bzh la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande (articles L.2125-1 et R.2162-1 et suivants du code de la commande publique). Montant maximum annuel des commandes : Ville de Lorient 80 000.00 € HT - Lorient Agglomération 14 000.00 € HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le marché peut être attribué à une entreprise ou à un groupement d’entreprises. Durée du contrat : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Modalités essentielles de financement et de paiement : Les prix sont fermes durant le premier trimestre puis révisables les trimestres suivants conformément aux dispositions du CCAP. Délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Pièces de la candidature à produire : Voir article 5.1.1 du règlement de consultation. Critères d'attribution : Voir article 7.2 du règlement de consultation. open false 26210 Fourniture et la livraison de granulés bois pour les chaudières automatiques à granulés de la Ville de Lorient et Lorient agglomération. Fourniture et la livraison de granulés bois pour les chaudières automatiques à granulés de la Ville de Lorient et Lorient agglomération. supplies 03400000 LORIENT FRH04 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 26210 non-restricted-document https://marches.megalis.bretagne.bzh epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://marches.megalis.bretagne.bzh 3 Le tribunal territorialement compétent est le tribunal administratif de Rennes – 3 Contour de la Motte – CS44416 – 35044 Rennes Cedex – Tél : 02 23 21 28 28. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-28+01:00 12:00:00+01:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 26210 Fourniture et la livraison de granulés bois pour les chaudières automatiques à granulés de la Ville de Lorient et Lorient agglomération. Fourniture et la livraison de granulés bois pour les chaudières automatiques à granulés de la Ville de Lorient et Lorient agglomération. supplies true 03400000 LORIENT FRH04 FRA 4