16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mBL07DS5tc ORG-0001 Communauté d' Agglomération de Lens Lievin 21, rue Marcel Sembat - BP 65 Lens cedex 62302 FRE12 FRA 24620036400080 M communaupole nr - Nr 0321790790 mcp@agglo-lenslievin.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffrey saint-hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400025 Greffe du tribunal administratif de Lille 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00581414-2026162/20262026-08-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 44ecea89-5761-438e-b1cb-74ac3ec0fe63 52851f72-ce3c-42f4-99de-52d5aabd9402 2026-08-20+02:00 15:24:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false 26S131 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE GARDIENNAGE ET LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE GARDIENNAGE ET LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN services Le présent accord-cadre est passé selon une procédure adaptée conformément aux dispositions de l'article R. 2123-1 3° du Code de la commande publique relatives aux marchés portant sur des services spécifiques. Pour sa première période, le montant minimum de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est de 0,00 et le montant maximum est de 240 000 euros HT. Pour le cumul des période suivantes, le montant minmum est de 0,00 euros HT et le montant maximum est de 720 000,00 euros HT. 960000 0.00 79710000 Territoire de la communauté d'agglomération de Lens-Liévin Lens 62300 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds 26S131 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_mBL07DS5tc epo-procurement-document none performance no allowed not-allowed poi-exa 70 price Prix poi-exa 30 quality Valeur technique https://www.achatpublic.com/ 120 En cas de litige, les coordonnées du service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et de l'instance chargée des procédures de recours sont les suivantes : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy saint Hilaire CS 62039, 59014 Lille Cedex Tél. : 03 59 54 23 42 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Email / courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE GARDIENNAGE ET LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LE GARDIENNAGE ET LA TELESURVEILLANCE DES SITES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN services Pour sa première période, le montant minimum de l'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est de 0,00 et le montant maximum est de 240 000 euros HT. Pour le cumul des période suivantes, le montant minimum est de 0,00 euros HT et le montant maximum est de 720 000,00 euros HT. 0.00 79710000 Territoire de la communauté d'agglomération de Lens-Liévin Lens 62300 FRE12 FRA 48