381459.03 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 1 CON-0003 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0003 TEN-0001 false 117699.03 no TPA-0001 LOT-0001 01 TEN-0002 false 131880 no TPA-0002 LOT-0002 02 TEN-0003 false 131880 no TPA-0003 LOT-0003 03 CON-0001 2026-08-19+01:00 ORG-0001 26DR001 TEN-0001 CON-0002 2026-08-19+01:00 ORG-0001 26DR002 TEN-0002 CON-0003 2026-08-19+01:00 ORG-0001 26DR003 TEN-0003 TPA-0001 Gpmt solidaire : EUROFINS HYDROLOGIE CENTRE EST (mandataire) / EUROFINS HYDROLOGIE Est / EUROFINS LEA ORG-0003 TPA-0002 NORMEC ABIOLAB ORG-0004 TPA-0003 NORMEC ABIOLAB ORG-0004 29 ORG-0001 SID Sud-Est 22, avenue Leclerc LYON 69007 FRK26 FRA 13000190200274 0483081111 Sylvie.lisbonne@intradef.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon LYON Cedex 03 69433 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr large ORG-0003 Gpmt solidaire : EUROFINS HYDROLOGIE CENTRE EST (mandataire) / EUROFINS HYDROLOGIE Est / EUROFINS LEA Zone d’activité Green Campus 33 avenue du Docteur Georges Levy VENISSIEUX 69200 FRK26 FRA 50412460300045 04 77 92 26 00 AOhydrologieCentreEst@etfr.eurofins.com medium ORG-0004 NORMEC ABIOLAB 60, allée Saint-Exupéry MONTBONNOT SAINT MARTIN 38330 FRK24 FRA 802775361 00016 04 76 90 43 48 contact.abiolab@normecgroup.com 00581874-2026162/20262026-08-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 2c5959b9-930f-48be-9b59-17484231913c 885b7055-a924-4861-977b-1db6fb29da51 2026-08-20+02:00 15:06:22.82+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ cga defence ORG-0001 open dbfdff78-5151-411e-af79-25a117768748-01 false DAF_2025_001776 SID-SE - Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de prélèvements et d'analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) et eaux de baignade de piscine et eaux résiduaires urbaines SID-SE - Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de prélèvements et d'analyses d'eaux destinées à la consommation humaine (EDCH) et eaux de baignade de piscine et eaux résiduaires urbaines services Il s’agit d’un accord-cadre avec émission de bons de commande mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du CCP modifié, sans minimum et un montant maximum. Les modalités de fixation des montants maximum par périodes sont précisées dans le règlement de la consultation. La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de 12 mois. Le marché comprend une clause de réexamen concernant l’évolution du périmètre géographique. L’acheteur se réserve la possibilité de conclure des marchés de prestations similaires sans publicité ni mise en concurrence dans les conditions prévues à l’article R.2122-7 du code de la commande publique. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous forme d’entreprise individuelle ou de groupement conjoint ou solidaire. En application de l’article R.2142-22 du Code de la commande publique, l’acheteur impose que le mandataire du groupement conjoint soit solidaire, pour l’exécution du présent marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. L’opérateur économique est dans l’obligation de justifier des compétences mentionnées au RC. Le maître d’ouvrage accepte tout moyen de preuve ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats-membres ou notamment la production de certificats de qualifications OPQIBI, OPQTECC, QUALIBAT ou QUALIFELEC, la présentation de références comprenant le descriptif précis des missions réalisées et assorties de certificats de bonne exécution établis par les maîtres d’ouvrages. Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques sont : 1/ Agréments donnés par le ministère de la santé pour la réalisation des prélèvements et des analyses de qualité des EDCH y compris les analyses de terrain, des eaux de baignade, et accrédités (prélèvement, transport et analyse) pour la recherche et dénombrement de légionnelles selon la norme ISO/CEI 17025, ou équivalent, par le comité français d’accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d’accréditation équivalent européen ; 2/ Agréments donnés par le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie selon les critères définis à l’article 3 de l’arrêté du 27 octobre 2011. 71600000 L'ensemble des sites relevant de la compétence du Service d'Infrastructure de la Défense Sud-Est (SID SE) est concerné. Le périmètre géographique du présent accord-cadre couvre les départements des régions Auvergne-Rhône-Alpes, Provence Alpes Côte d’Azur et Occitanie. FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. price Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. quality Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation. ORG-0002 true false buyer-categories none none SID-SE 26073 Zone Nord Départements : Ain (01), Allier (03), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74), Vaucluse (84) réalisation de prélèvements et d’analyses pour le contrôle de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, d’eaux de baignade de piscine, d’eaux résiduaires urbaines dans les sites relevant de la compétence du Service d'Infrastructure de la Défense Sud-Est Zone Nord Départements : Ain (01), Allier (03), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74), Vaucluse (84) services 267000 71600000 Tous sites des départements Ain (01), Allier (03), Hautes-Alpes (05), Ardèche (07), Cantal (15), Drôme (26), Isère (38), Loire (42), Haute-Loire (43), Puy-de-Dôme (63), Rhône (69), Savoie (73), Haute-Savoie (74), Vaucluse (84) FRK26 FRA 12 La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de 12 mois 3 LOT-0002 no-eu-funds Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. price Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. quality Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation. ORG-0002 true false buyer-categories none none SID-SE 26074 Zone Sud-Est Départements : Alpes de Haute–Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Gard (30), Hérault (34), Var (83), Vaucluse (84) réalisation de prélèvements et d’analyses pour le contrôle de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, d’eaux de baignade de piscine, d’eaux résiduaires urbaines dans les sites relevant de la compétence du Service d'Infrastructure de la Défense Sud-Est Zone Sud-Est Départements : Alpes de Haute–Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Gard (30), Hérault (34), Var (83), Vaucluse (84) services 260000 71600000 Tous sites des départements Alpes de Haute–Provence (04), Alpes-Maritimes (06), Aveyron (12), Bouches-du-Rhône (13), Gard (30), Hérault (34), Var (83), Vaucluse (84) FRK26 FRA 12 La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de 12 mois 3 LOT-0003 no-eu-funds Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. price Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. quality Les critères de sélection sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de la consultation. ORG-0002 true false buyer-categories none none SID-SE 26075 Zone Sud-Ouest Départements : Ariège (09), Aude (11), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Lozère (48), Hautes-Pyrénées (65), Pyrénées-Orientales (66), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82) réalisation de prélèvements et d’analyses pour le contrôle de la qualité des eaux destinées à la consommation humaine, d’eaux de baignade de piscine, d’eaux résiduaires urbaines dans les sites relevant de la compétence du Service d'Infrastructure de la Défense Sud-Est Zone Sud-Ouest Départements : Ariège (09), Aude (11), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Lozère (48), Hautes-Pyrénées (65), Pyrénées-Orientales (66), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82) services 260000 71600000 Tous sites des départements Ariège (09), Aude (11), Haute-Garonne (31), Gers (32), Lot (46), Lozère (48), Hautes-Pyrénées (65), Pyrénées-Orientales (66), Tarn (81), Tarn-et-Garonne (82) FRK26 FRA 12 La durée initiale de l’accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L’accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois, à la date anniversaire, par périodes de 12 mois 3 2000-01-01Z