16 ORG-0001 IDELIANS 17 Boulevard Voltaire Dijon 21000 FRC11 FRA 88333378300016 +33 810021000 lila.viard@idelians.fr ORG-0002 Tribunal administratif de DIJON DIJON 21000 FRC11 FRA 17210005900010 03 80 73 91 00 greffe.ta-dijon@juradm.fr ORG-0003 DRFIP Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône-Secrétariat du CCIRA de Lyon LYON 69002 FRK26 FRA 130 010 036 01385 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00582185-2026162/20262026-08-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 93438425-93b2-4a58-acdd-4419cd51957e 89b22600-7384-46c7-82bc-05fd2d8099e8 2026-08-21+02:00 11:30:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://idelians.e-marchespublics.com body-pl hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 16 16 open false 2026-083 Entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. Lot 11 : Marché réservé aux structures d'insertion par l'activité économique Lots 7 et 8 : Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts attenants aux patrimoines d'Orvitis, Hamaris, Grand Dole Habitat, Domanys et Ideha. services 77310000 FRC11 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points. Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis. Lot n° 1 : Entretien des espaces verts pour l'Agence Urbaine d'Orvitis. services 77310000 Dijon FRC11 FRA 1 3 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis. Entretien des espaces verts pour l'Agence Est Côte d'Or d'Orvitis. services 77310000 Dijon FRC11 FRA 1 3 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis. Entretien des espaces verts pour l'Agence Sud Côte d'Or d'Orvitis. services 77310000 Dijon FRC11 FRA 1 3 LOT-0004 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey. Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Montbard, Venarey - Les - Laumes, Vitteaux, Darcey. services 77310000 Dijon FRC11 FRA 1 3 LOT-0005 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois. Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Châtillon sur Seine, Laignes, Fontaines en Duesmois. services 77310000 Dijon FRC11 FRA 1 3 LOT-0006 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix : 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses. Entretien des espaces verts pour l'Agence Haute Côte d'Or d'Orvitis pour le patrimoine à Précy Sous Thil, Rouvray, Toutry, Semur En Auxois, Saulieu, Epoisses. services 77310000 Dijon FRC11 FRA 1 3 LOT-0007 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 50 points dont 40 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 50 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris. Entretien des espaces verts dans le secteur Nord du patrimoine d'Hamaris. Le cahier des charges de ce lot contient une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique. services 77310000 Chaumont FRF24 FRA 10 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0008 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 50 points dont 40 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 50 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 8 Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris. Entretien des espaces verts dans le secteur Sud du patrimoine d'Hamaris. Le cahier des charges de ce lot contient une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique. services 77310000 Chaumont FRF24 FRA 1 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0009 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 9 Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat. Entretien des espaces verts dans le secteur 1 de Grand Dole Habitat. services 77310000 Dole FRC22 FRA 1 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0010 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 10 Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat. Entretien des espaces verts dans le secteur 2 de Grand Dole Habitat. services 77310000 Dole FRC22 FRA 1 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0011 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 11 Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat. Entretien des espaces verts (élagage / abattage / travaux divers) pour Grand Dole Habitat. Ce lot est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique. services 77310000 Dole FRC22 FRA 1 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0012 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 12 Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys. Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Auxerre de Domanys. services 77310000 Auxerre FRC14 FRA 10 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0013 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 13 Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys. Entretien des espaces verts pour l'Agence d'Avallon de Domanys. services 77310000 Auxerre FRC14 FRA 10 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0014 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 14 Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys. Entretien des espaces verts pour l'Agence de Joigny de Domanys. services 77310000 Auxerre FRC14 FRA 10 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0015 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 15 Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys. Entretien des espaces verts pour l'Agence de Sens de Domanys. services 77310000 Auxerre FRC14 FRA 10 3 durée d'un renouvellement = 1 an LOT-0016 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://idelians.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30590_1179027.html none epo-procurement-document performance allowed no required price Prix Prix: 40 points dont 30 points au vu du total de la DPGF et 10 points au vu du total de la facture indicative Le prix est noté, pour chacune de ses composantes, par application de la formule suivante : Note=Note maxi X Prix le plus bas Prix de l'offre analysée quality Valeur technique Le mémoire technique fait l'objet d'une note totale sur 60 points Les éléments attendus dans le mémoire technique sont définis dans le règlement de consultation. https://idelians.e-marchespublics.com 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-09-25+02:00 12:00:00+02:00 false none none 16 Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha. Entretien des espaces verts dans le Pays de Montbéliard, Baume les Dames et le Haut Doubs pour Idéha. services 77310000 Belfort FRC24 FRA 1 3 durée d'un renouvellement = 1 an