16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA38EF30E9-B405-3726-5762483B8815CCBA +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.partenordhabitat.fr ORG-0002 Partenord Habitat 828 Rue de CambraiLille59000FRE11FRA63378 COJON EricDirecteur Général0969395959masseman@partenord-legroupe.fr ORG-0003 Partenord le Groupe Lille59000FRE11FRA38EF3108-DC81-E199-5EC7746DCC5CDF5F Bettina CUPAK0631486377bcupak@partenord-legroupe.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRA38EF3116-B7BD-F798-24AB011887F34572 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr http://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039Lille59014FRE11FRA38EF3130-9827-1EF2-0947E034A556606C 03595423420359542445greffe.ta-lille@juradm.fr00582337-2026162/20262026-08-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 0c6de7d8-a5c1-40ea-87cf-437b23801f588dd56239-6f7b-4a1f-bebd-6410253bd2a52026-08-20+02:0015:10:11+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.info/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false26399ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN COURANT (2027-2028) - Relance du lot n°23 relatif aux prestations de menuiseries bois et PVCLa consultation initiale n°24311 portait sur tous les travaux d'entretien courant en parties communes et/ou remise en état de logements vacants ou occupés du patrimoine de PARTENORD Habitat, les prestations étaient répartis en 89 lots déterminées par corps d'états techniques et sous divisées en lots géographiques correspondant aux territoires à l'exception de certains dont le périmètre est celui de PARTENORD Habitat dans son entier. La présente procédure concerne uniquement le lot n°23, relatif aux prestations de menuiseries bois et PVC, qui n'est pas reconduit à l'issue de sa période ferme, fixée jusqu'au 31 décembre 2026. Ce lot fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires, conclu pour une durée ferme de 24 mois à compter de sa date de notification. Le montant estimé indiqué ci-dessous s'entend sur la durée totale de l'accord cadre, soit 24 moisworksLe candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Financement par fonds propres. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de trente(30) jours. Partenord Habitat s'oppose à la caution personnelle et solidaire pour substitution à la retenue de garantie et en tant que garantie de remboursement de l'avance4542100045421000 FRE21 FRALOT-0001 slc-suit-reg-profla lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de Consultation, En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G). La déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de Consultation slc-abil-staff-yrly-avg-mpUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pendant les trois dernières années slc-abil-ref-workUne liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation), assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (ces attestations indiqueront le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux, et préciseront s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) slc-stand-to-spec-avgune déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles slc-abil-qual-instUn ou des certificat(s) de qualifications professionnelles, établi(s) par des organismes indépendants (Qualibat ou Qualifelec ou équivalents), en état de validité et en lien avec la nature des travaux ; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent, ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres de l'Union Européennenot-allowedno-eu-fundst-requnot-allowed 1860518non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1860518 epo-notice nonerequired not-allowed false no per-exa40qualityValeur technique de l'offre appréciée sur la base des éléments figurant dans le mémoire technique et décomposé en 6 sous-critères per-exa60pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18605186 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-01+02:0016:00:00+02:002026-10-02+02:0009:00:00+02:00Lille false2fa-w-rc none23Menuiseries Bois/PVC - Territoire Sud 2Le présent lot concerne les prestations de menuiseries bois et PVC sur le territoire Sud 2. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000 euro(s) H.T. sur la durée totale du marchéworks7344004542100045421000 FRE21 FRA 2027-01-01+01:0024