16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 38EE5CC3-CE04-FEE8-CE7610F38A8F6C5A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 38EE5CE2-A940-DC2B-AAEF1109111B7184 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 38EE5CFA-C192-FFF4-FF51D77549EFB6C2 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00584006-2026162/20262026-08-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bd95a1c9-0f96-4e83-b5f4-6a68b5ee66b6 3025ca7f-5660-4bca-9bf7-424788cccd4b 2026-08-20+02:00 15:10:06+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false F26DM-LA001 Assistance à maîtrise d'ouvrage - communication, concertation, enquêtes publiques autour des projets routiers L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services 70000 79311000 79311000 FRK24 FRA LOT-0000 slc-abil-facil-tools Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds not-requ true A titre indicatif, le prochain avis de publicité sera publié au second semestre 2030 1863239 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1863239 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1863239 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 17:00:00+02:00 2026-10-07+02:00 09:00:00+02:00 Les conditions d'ouverture sont celles appliquées au département Grenoble false 1 fa-wo-rc none S-PF-1863239 Assistance à maîtrise d'ouvrage - communication, concertation, enquêtes publiques autour des projets routiers L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires services other 70000 79311000 79311000 Département de l'Isère 38000 Grenoble FRK24 FRA 2026-12-07+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations ayant fait l'objet de bons de commande émis durant la dernière année de validité du marché devront être exécutées dans un délai n'excédant pas six mois au-delà de la date de validité du marché