16 ORG-0001 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE VERSAILLES 5 avenue de Sceaux Versailles 78000 FR103 FRA 19780412300028 0139074000 nadege.desnoues@versailles.archi.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud VERSAILLES 78000 FR103 FRA 56 Service Budget et Achats d l'ENSA Versailles 0139074000 nadege.desnoues@versailles.archi.fr 00584930-2026163/20262026-08-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 db5e9c40-ac73-4d0e-a9c4-d9ea682ffc21 77fd02d1-c346-4369-9a17-49888d33f718 2026-08-24+02:00 11:35:33.99+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 epo-procurement-document open false 2026-008 Marché d’entretien et maintenance préventive et corrective des toitures (zinc, ardoise), gouttières, chéneaux descente d’eaux pluviales et verrières de l’ÉNSA VERSAILLES Ce marché a pour objet l'entretien et la maintenance préventive et corrective des toitures, verrières, chéneaux, gouttières et descentes d'eaux pluviales des bâtiments de l’ÉNSA VERSAILLES. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par l'émission de bons de commande. La part forfaitaire couvre les prestations de maintenance préventive définies au CCTP, comprenant notamment les visites périodiques programmées, les opérations de contrôle, de nettoyage, d'entretien courant ainsi que les menues réparations incluses dans le forfait. La part à bons de commande couvre les prestations de maintenance corrective, de réparation et de dépannage réalisées selon les besoins de ÉNSA VERSAILLES. L'accord-cadre est conclu avec un titulaire unique. Il est exécuté conformément aux stipulations du présent CCAP, du CCTP, du BPU et de la DPGF. works 45261920 5 avenue de Sceaux Versailles 78000 FR103 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2026-008 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required allowed Selon les pièces du marché https://www.marches-publics.gouv.fr 6 Les parties s’efforceront de régler par voie amiable les différends et litiges qui pourraient survenir lors de l’exécution du présent marché. En cas de litige sur l’interprétation ou l’exécution du présent marché, et après épuisement des voies de recours amiables prévues par le CCP et le CCAG-TRAVAUX, le Tribunal administratif de Versailles est seul compétent. ORG-0002 FRA true false required true 2026-09-25+01:00 14:00:00+01:00 false 6 buyer-categories fa-wo-rc none 2026-008 Entretien et maintenance préventive et corrective des toitures (zinc, ardoise), gouttières, chéneaux descente d’eaux pluviales et verrières de l’ÉNSA VERSAILLES Entretien et la maintenance préventive et corrective des toitures, verrières, chéneaux, gouttières et descentes d'eaux pluviales des bâtiments de l’ÉNSA VERSAILLES. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par l'émission de bons de commande. La part forfaitaire couvre les prestations de maintenance préventive définies au CCTP, comprenant notamment les visites périodiques programmées, les opérations de contrôle, de nettoyage, d'entretien courant ainsi que les menues réparations incluses dans le forfait. La part à bons de commande couvre les prestations de maintenance corrective, de réparation et de dépannage réalisées selon les besoins de ÉNSA VERSAILLES. L'accord-cadre est conclu avec un titulaire unique. Il est exécuté conformément aux stipulations du présent CCAP, du CCTP, du BPU et de la DPGF. works true 100000 100000 45261920 45261900 VERSAILLES FR103 FRA 4