800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 800000 tenders 5 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 800000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-19+02:00 Préparation et livraison de repas et goûters en liaison froide pour l'école et le centre de loisirs de la Commune de Bouzigues false 26bzg002 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0081418C-BE79-BBB6-2C901F3BB8B17F31 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.bouzigues.fr/ ORG-0002 Bouzigues 600 Sète agglopôle méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues Frontignan 34110 FRJ13 FRA 76596 Directeur le 0467464741 correspondance@aws-france.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 008141AD-09D3-ED92-4AD07AEC693B3223 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 GUY BARBOTEU RESTAURATION SARL 20 Av Paul Lafargue Toulouges 66350 FRJ15 FRA 1800970-1-0-1 0468610099 contact@barboteau-restauration.com UBO-0004 FRA 00586273-2026163/20262026-08-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2d598a48-5b48-429f-bb7c-ecb2d0637986 cbedcbfd-5da2-444f-9040-0999b504f3ea 2026-08-24+02:00 12:10:35+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agglopole.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26BZG002 Préparation et livraison de repas et goûters en liaison froide pour l'école et le centre de loisirs de la Commune de BOUZIGUES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des maximum indicatifs services La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an pour un montant maximum annuel de 200 000.00 Ht soit 800 000.00 euro(s) Ht maximum total toutes périodes confondues. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement réalisées des prix unitaires du bordereau des prix. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 800000 55500000 55321000 55521200 55523100 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0003 true 223008-2026 false fa-wo-rc none S-PA-1800970 Préparation et livraison de repas et goûters en liaison froide pour l'école et le centre de loisirs de la Commune de BOUZIGUES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont des maximum indicatifs services other other 55500000 55321000 55521200 55523100 2026-09-01+02:00 2027-09-01+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 2000-01-01Z