1. Buyer
1.1.
Buyer
Official name: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Legal type of the buyer: Body governed by public law
Activity of the contracting authority: Education
2. Procedure
2.1.
Procedure
Title: Mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination de chantier (OPC) dans le cadre du projet de rénovation de l’aile 40.06 du bâtiment 40 sur le site du CEA Grenoble
Description: La présente mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination concerne l’opération portant sur la rénovation de l’aile 40.06 du bâtiment 40 (aussi appelé bâtiment 40.06) visant la pérennité des installations, la rationalisation des surfaces par rapport aux nouveaux usages du bâtiment et l’amélioration du confort des occupants. L’opération doit permettre de poursuivre le programme de réhabilitation globale de l’ensemble du bâtiment 40, initié en 2020. Le programme de rénovation suit la stratégie patrimoniale du CEA en appliquant la doctrine d’occupation tertiaire de l’Etat, les mises en conformité relatives à la réglementation thermique en vigueur et dans le respect de la sobriété énergétique et des performances ciblées L’opération de rénovation de l’aile 40.06 comprend : Une phase n°1 relative au désamiantage / curage de l’aile 40.06 ; Une phase n°2 relative à l’aménagement de l’aile 40.06 ; Des travaux/moyens communs/base vie afférents, sous maîtrise d’œuvre interne CEA. Les prestations confiées au Titulaire font l’objet d’une tranche ferme et de quatre tranches optionnelles comme suit : Tranche ferme : - Phase n°1 – Désamiantage / curage : missions OPC durant la phase de conception/études (de l’AVP jusqu’à l’ACT) portant sur le périmètre de la phase n°1 ; - Phase n°2 – Aménagement : missions OPC durant la phase de conception/études (de l’APS jusqu’à l’ACT) portant sur l’ensemble du périmètre de la phase n°2 (base et options n°1 et 2 sous maîtrise d’œuvre générale et travaux/moyens communs/base vie afférents à l’opération, sous maîtrise d’œuvre interne CEA) ; Tranche optionnelle n°1 - Phase n°1 – Désamiantage / curage : missions OPC durant la phase de travaux jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux de la phase n°1 ; Tranche optionnelle n°2 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux de base de la phase n°2 et des travaux/moyens communs/base vie afférents à l’opération, sous maîtrise d’œuvre interne CEA ; Tranche optionnelle n°3 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux relatifs à l’option n°1 de la phase n°2 portant sur les servitudes techniques liées à la salle Informatique destinée à DPTI (nommée INFO 1) ; Tranche optionnelle n°4 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux relatifs à l’option n°2 de la phase n°2 portant sur les servitudes techniques liées à la salle Informatique destinée au Centre (nommée INFO 2). Le CEA affermit tout ou partie des tranches optionnelles, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception au plus tard un mois après l’attribution des marchés de Travaux objet de la tranche optionnelle concernée. Le non-affermissement de tout ou partie des tranches optionnelles ne donne lieu à aucune indemnité au profit du Titulaire. Les prestations attendues sont précisément décrites au sein du cahier des charges et du projet de marché.
Procedure identifier: 4ec06e2a-9447-46fe-8e08-5cce55969d48
Internal identifier: AOO-B26-03283-CB
Type of procedure: Open
The procedure is accelerated: no
2.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71520000 Construction supervision services
Additional classification (cpv): 71521000 Construction-site supervision services, 71240000 Architectural, engineering and planning services
2.1.2.
Place of performance
Postal address: 17 rue des Martyrs
Town: Grenoble Cedex 9
Postcode: 38054
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Additional information: CEA/GRENOBLE - Conditions d'accès réglementées
2.1.4.
General information
Additional information: Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : en qualité de membre de plusieurs groupements. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables Une visite préalable facultative du site peut être organisée dans les conditions indiquées au sein du règlement de consultation.
Legal basis:
Directive 2014/24/EU
2.1.6.
Grounds for exclusion
Sources of grounds for exclusion: Notice
Breaching of obligations set under purely national exclusion grounds: Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Title: Mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination de chantier (OPC) dans le cadre du projet de rénovation de l’aile 40.06 du bâtiment 40 sur le site du CEA Grenoble
Description: La présente mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination concerne l’opération portant sur la rénovation de l’aile 40.06 du bâtiment 40 (aussi appelé bâtiment 40.06) visant la pérennité des installations, la rationalisation des surfaces par rapport aux nouveaux usages du bâtiment et l’amélioration du confort des occupants. L’opération doit permettre de poursuivre le programme de réhabilitation globale de l’ensemble du bâtiment 40, initié en 2020. Le programme de rénovation suit la stratégie patrimoniale du CEA en appliquant la doctrine d’occupation tertiaire de l’Etat, les mises en conformité relatives à la réglementation thermique en vigueur et dans le respect de la sobriété énergétique et des performances ciblées L’opération de rénovation de l’aile 40.06 comprend : Une phase n°1 relative au désamiantage / curage de l’aile 40.06 ; Une phase n°2 relative à l’aménagement de l’aile 40.06 ; Des travaux/moyens communs/base vie afférents, sous maîtrise d’œuvre interne CEA. Les prestations confiées au Titulaire font l’objet d’une tranche ferme et de quatre tranches optionnelles comme suit : Tranche ferme : - Phase n°1 – Désamiantage / curage : missions OPC durant la phase de conception/études (de l’AVP jusqu’à l’ACT) portant sur le périmètre de la phase n°1 ; - Phase n°2 – Aménagement : missions OPC durant la phase de conception/études (de l’APS jusqu’à l’ACT) portant sur l’ensemble du périmètre de la phase n°2 (base et options n°1 et 2 sous maîtrise d’œuvre générale et travaux/moyens communs/base vie afférents à l’opération, sous maîtrise d’œuvre interne CEA) ; Tranche optionnelle n°1 - Phase n°1 – Désamiantage / curage : missions OPC durant la phase de travaux jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux de la phase n°1 ; Tranche optionnelle n°2 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux de base de la phase n°2 et des travaux/moyens communs/base vie afférents à l’opération, sous maîtrise d’œuvre interne CEA ; Tranche optionnelle n°3 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux relatifs à l’option n°1 de la phase n°2 portant sur les servitudes techniques liées à la salle Informatique destinée à DPTI (nommée INFO 1) ; Tranche optionnelle n°4 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux relatifs à l’option n°2 de la phase n°2 portant sur les servitudes techniques liées à la salle Informatique destinée au Centre (nommée INFO 2). Le CEA affermit tout ou partie des tranches optionnelles, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception au plus tard un mois après l’attribution des marchés de Travaux objet de la tranche optionnelle concernée. Le non-affermissement de tout ou partie des tranches optionnelles ne donne lieu à aucune indemnité au profit du Titulaire.
Internal identifier: AOO-B26-03283-CB
5.1.1.
Purpose
Main nature of the contract: Services
Main classification (cpv): 71520000 Construction supervision services
Additional classification (cpv): 71521000 Construction-site supervision services, 71240000 Architectural, engineering and planning services
Options:
Description of the options: Tranche optionnelle n°1 - Phase n°1 – Désamiantage / curage : missions OPC durant la phase de travaux jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux de la phase n°1 ; Tranche optionnelle n°2 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux de base de la phase n°2 et des travaux/moyens communs/base vie afférents à l’opération, sous maîtrise d’œuvre interne CEA ; Tranche optionnelle n°3 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux relatifs à l’option n°1 de la phase n°2 portant sur les servitudes techniques liées à la salle Informatique destinée à DPTI (nommée INFO 1) ; Tranche optionnelle n°4 - Phase n°2 - Aménagement : missions OPC durant la phase de travaux, jusqu’à la levée de la dernière réserve, la mise en exploitation et la mise en service de l’Ouvrage ainsi qu’à la prise de possession des lieux par les futurs utilisateurs, pour le périmètre des travaux relatifs à l’option n°2 de la phase n°2 portant sur les servitudes techniques liées à la salle Informatique destinée au Centre (nommée INFO 2). Le CEA affermit tout ou partie des tranches optionnelles, si besoin, par lettre recommandée avec demande d’accusé réception au plus tard un mois après l’attribution des marchés de Travaux objet de la tranche optionnelle concernée. Le non-affermissement de tout ou partie des tranches optionnelles ne donne lieu à aucune indemnité au profit du Titulaire.
5.1.2.
Place of performance
Postal address: 17 rue des Martyrs
Town: Grenoble Cedex 9
Postcode: 38054
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Additional information: CEA/GRENOBLE - Conditions d'accès réglementées
5.1.3.
Estimated duration
Duration: 29 Months
5.1.6.
General information
Reserved participation:
Participation is not reserved.
Procurement Project not financed with EU Funds.
The procurement is covered by the Government Procurement Agreement (GPA): yes
Additional information: Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.21433 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements : en qualité de membre de plusieurs groupements. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables Une visite préalable facultative du site peut être organisée dans les conditions indiquées au sein du règlement de consultation.
5.1.9.
Selection criteria
Sources of selection criteria: Procurement Document
5.1.10.
Award criteria
Criterion:
Type: Price
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution prévu pour cette consultation. L'ensemble des critères d'attribution sont indiqués uniquement dans les documents de consultation (règlement de consultation).
5.1.11.
Procurement documents
5.1.12.
Terms of procurement
Terms of submission:
Electronic submission: Required
Languages in which tenders or requests to participate may be submitted: French
Electronic catalogue: Not allowed
Deadline for receipt of tenders: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Eastern European Time, Central European Summer Time
Duration during which the tender must remain valid: 4 Months
Terms of contract:
The execution of the contract must be performed within the framework of sheltered employment programmes: No
Electronic invoicing: Required
Electronic ordering will be used: no
Electronic payment will be used: yes
5.1.15.
Techniques
Framework agreement:
No framework agreement
Information about the dynamic purchasing system:
No dynamic purchase system
5.1.16.
Further information, mediation and review
Review organisation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Information about review deadlines: Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Organisation providing more information on the review procedures: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Official name: COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Registration number: 77568501900298
Department: Isère
Postal address: 17 rue des Martyrs
Town: Grenoble Cedex 9
Postcode: 38054
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Contact point: Mme Céline BARRANCO
Telephone: +33 608771226
Roles of this organisation:
Buyer
8.1.
ORG-0002
Official name: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Registration number: 17380005300014
Department: Isère
Postal address: 2 Place de Verdun
Town: Grenoble
Postcode: 38000
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Contact point: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Telephone: +334 76429000
Fax: +334 76422269
Roles of this organisation:
Review organisation
8.1.
ORG-0003
Official name: GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Registration number: 17380005300014
Department: Isère
Postal address: 2 Place de Verdun
Town: Grenoble
Postcode: 38000
Country subdivision (NUTS): Isère (FRK24)
Country: France
Contact point: Greffe du Tribunal administratif de Grenoble
Telephone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Roles of this organisation:
Organisation providing more information on the review procedures
8.1.
ORG-0000
Official name: Publications Office of the European Union
Registration number: PUBL
Town: Luxembourg
Postcode: 2417
Country subdivision (NUTS): Luxembourg (LU000)
Country: Luxembourg
Telephone: +352 29291
Roles of this organisation:
TED eSender
Notice identifier/version: 6d445a7f-7153-4193-a0dc-4a9f38ca0e50 - 01
Form type: Competition
Notice type: Contract or concession notice – standard regime
Notice subtype: 16
Notice dispatch date: 21/08/2026 15:03:01 (UTC+00:00) Western European Time, GMT
Languages in which this notice is officially available: French
Notice publication number: 586485-2026
OJ S issue number: 163/2026
Publication date: 25/08/2026